authorisation d-utiliser un bateau

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ro8
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Punch (Catamaran)
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authorisation d-utiliser un bateau
sujet n°108143
{DT_ID=4437}
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FIREBALL (Monocoque)
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réponse n°235029

POur pouvoir utiliser un navire, il vous faut un titre.
Soit locataire,
Soit utilisateur à titre gratuit (prêt)
Soit propriétaire,
Soit, comme vous le propose votre ami, usufruitier. Mais celà suppose une modification de la propriété du navire.

Le fait d'être usufruitier vous autorise à louer le navire et à percevoir les loyers.
Celà vous expose à payer les frais d'entretien et d'exploitation (taxes notamment).

C'est une solution intéressante. L'usufruit est en réalité un droit de propriété amoindri. Votre ami reste "nu-propriétaire" du navire, et vous en devenez le "propriétaire usufruitier". Il faut procéder à la régularisation de l'acte de propriété au registre d'immatriculation.

Bien cordialement,
Ariel DAHAN

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