Il est des situations improbables, où l'on pense être bordé, assuré de tous côtés, mais où l'on s'apperçoit que l'assureur prend un malin plaisir à aggraver le sinistre.

Ces faits, rares jusqu'à une période récente, se sont multipliés en raison de la perte de rentabilité des contrats des compagnies d'assurance.

Ainsi, il m'a été donné de constater des situations ubuesques:

• Un assureur refusant de rembourser un axe d'hélice en bronze, (pour une vedette ancienne fortement motorisée) lui préférant un axe d'hélice inox d'un prix bien plus léger. La négociation menée entre l'assureur et le propriétaire  a  fait perdre tellement de temps au chantier que la coque (bois) du navire s'est affaissée...  rendant inutilisable le tout bel axe d'hélice en bronze finalement payé par l'assureur!
• Un assureur refusant d'autoriser des mesures conservatoires pour préserver un navire après son naufrage et son renflouement. Arrivé au chantier, rien n'a été fait pour préserver les moteurs. Bilan : perte totale économique, alors qu'on aurait pu sauver les moteurs  et  la  coque.
• Un assureur refusant d'exécuter sa clause "sauvetage" d'un navire posé sur des récifs, au prétexte que la perte économique serait déjà avérée.  Alors que le navire, d'une conception très robuste, aurait pu être renfloué et sauvé...

Des situations comme celles-là, il en existe des quantités. Elles se gèrent le plus souvent  par la renonciation de l'assuré ou la prescription de ses droits.

Il faut savoir que la faute de l'assureur qui entraîne une aggravation du préjudice n'est pas soumise à la même prescription biennale que l'action en paiement de l'indemnité d'assurance. Aussi il est très important de présenter sa demande indemnitaire, devant les juridictions, qui très souvent vous donneront raison.

Si vous avez vécu une situation similaire, n'hésitez pas à en parler.

Cordialement

Ariel DAHAN
Avocat