Droits et devoirs des douaniers !?! Une traversée comme les autres...

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Droits et devoirs des douaniers !?! Une traversée comme les autres...
sujet n°79249
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Anonyme (non vérifié)
réponse n°78350

Je ne peux pas répondre à tes questions,et d'ailleurs je pense que tu l'as dans le "baba",mais d'une part,il me semble que les
douaniers français ne sont pas,et loin s'en faut,les moins casse-c.... au monde (...),et d'autre part,nous avons beau être un
état de droit,on ne pourra jamais empêcher qu'un uniforme sur son dos,le plus grand des crétins,irrespectueux et inculte,se
sente le plus important des hommes...

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SUN MAGIC 44
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réponse n°78357

Etonnant, il m'est arrivé plusieurs fois de les avoir a bord, aussi bien les douanes que la gendarmerie, en france ou aux antilles
et jamais je n'ai eu a me plaindre, il font leur boulot je pense et quand tu es en regle il n'y a pas de problèmes, peut etre as tu
joué de malchance.
Naxos

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ENDURANCE 35 KETCH (Monocoque)
Membre cotisant
Cotisant depuis 2003
réponse n°100321

en rêgle ou pas ils fouillent! En Martinique j'ai eu droit à la fouille avec chien, pour un peu ils démontent les tapes de
réservoirs mais par bonheur les réservoirs sonnent le creux en tapotant dessus!
Daniel du Brick-Ole

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réponse n°104589

Quelques précisions sur le sujet qui pourraient en intéresser certains:
- ils est très rare que les douaniers fouillent un bateau par hasard, dans la majorité des cas celui-ci à déjà fait l'objet
d'un signalement à leurs services soit à cause d'un itinéraire peu ordinaire, soit à cause d'une dénonciation ou d'un indic.
- lors d'une fouille ils ont la possibilité de démonter tout ce qui leur semble nécessaire mais n'ont pas l'obligation de
remonter quoi que se soit. Ils doivent juste mettre à votre diposition les outils nécessaire pour le faire. En cas de casse
vous pouvez toujours essayer de vous retourner contre les douanes mais l'administration... dans tout les cas ils ont
l'obligation de préciser dans le procès-verbal de fin de fouille les objets qui ont été cassé. Cela vous servira de preuve
en cas de réclamation.
- la présence d'enfant à bord ne change rien car c'est un stratagéne qui a été longtemps utilisé par les narcos pour déjouer
la méfiance des douaniers.
Pour faire bref si vous voulez que la fouille se passe bien montrez vous courtois (meme si il débarque avec une grosse nav)
et n'hésitez pas à faire preuve de franchise. Ne vous inquiétez pas les douaniers français sont loin d'être les pires, le
jour ou vous aurez les coast guards américains ou un de leurs services équivalents (homeland security, ATF...) vous
comprendrez pas ce qui vous arrive, et je parle d'expérience.
Pour info les petits tuyau sur les douanes francais n'engagent pas l'auteur. Elles sont le fruit de discution avec des
douaniers.

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FIREBALL
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Administrateur depuis 1998
réponse n°107981

La Douane est la seule administration qui a le pouvoir d'arraisonner votre navire et de procéder à des fouilles en toute
circonstance, même en dehors de flagrant délit.

Les Affaires Maritimes ne peuvent monter à bord qu'à terre.
La Gendarmerie Maritime ne peux exercer ses contrôles que sur les embarcations immatriculées en France, ou sur les
embarcations ayant commis une violation des règles de navigation, ou celles étant poursuivies pour d'autres faits délictuels.

L'Armée est la seule à pouvoir vous arraisonner hors des eaux territoriales.

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réponse n°107991

jusqu'où vont-ils fouiller, vont-ils démonter tout les vaigrages et casser les aménagements dans leurs recherches utopiques ?

ils ont beaucoup de droits. dans ce cas, faire des photos (sans leurs tetes, ils ont le droit de garder l anonymat sur les photos)

et qui va payer la casse ?

eux. c long, mais ça paie. un gus s est fait payer une big somme suite à un dematage causé par un avion des douanes, avec son
silence inclus (sinon, c etait la presse ...)

où est la limite des droits douaniers ?
la paperasse. garder les preuves, temoingnages, photos, PV ...

perso, ma trouille est que des traficants se fassent passer pour des douaniers, suite à une visite nocture de douaniers à Antigua.
mais pas de probleme avec les vrais, meme si on depend de leur humeur.

http://goto971.skyrock.com/26.html

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réponse n°109535

Bonjour,C'est vieux comme affaire, mais toujours d'actualité. Les douanes travaillent le plus souvent sur "dénonciations" ou
parceque que le navire n'a pas un comprtement conforme au bon sens, comme par exemple ne pas rechercher un abri, lorsque
non loin des côtes le voilier cherche a étaler en mer un copu de vent (alors qu'il aurait eu le temps d'atteindre l'abri). Par
ailleurs, il semble que les douanes soient solidaires et qu'un voilier quittant par exemple les Açores soit systématiquement signalé
aux douanes de son point d'attérissage. Ce point est connu puisqu'un document est rempli au départ indiquant le port de
destination. C'est vrai qu'on peut toujours remplir un point de destination fantaisiste ou changer d'idée en route...Si l'on a rien à
se reprocher et que l'on est l'obet de harcèlements continus, il faut se demander si quelqu'un vous en veut au point de faire une
déclaration anonyme ou si l'on a pas à faire à un "salaud" qui par jouissance de nuire vous signale par sadisme. Tout se
rencontre dans la vie. Mais ce harcèlement douanier à une base qui n'est pas uniquement d'initiative pure. MécontentMécontentMécontentMécontentMécontentMécontent

ait

Anonyme (non vérifié)
réponse n°116701

Bonjour, je navigue depuis 2 ans aux Antilles, j'ai eu droit qu'à 3 contrôle douaniers, le premier en remontant du Vénézuéla
après la saison cyclonique, contrôle courtois au ponton du port du Marin, le deuxieme à Rivières sens en Guadeloupe, en
arrivant au port (pas encore ammarré) courtois aussi je rentrai de St Martin, le deux fpois je pense que le lieu de départ à voir
quelque chose avace ces contrôle "inopinés" Le Vénézuéla (drogue) et St Martin (hors taxe). Pensez à conserver vos factures
et quittances, radar Vhf, BLU etc... un classeur fera l'affaire. Si vous pouvez donner des récepissés de factures classés par
date les douaniers sauront que de ce côté là il y a moins à chercher. La 3 em fois au mouillage de Ste Anne, contrôle de routine
sans fouille. Le fait que je " batte" pavillon de St Vincent les inciteent peut être plus de contrôle, quoique? Au Marin c'est depuis
peu les clearences informatisées donc fichées et suivies. Je pense comme d'autres que l'acceuil fait beaucoup pour la suite du
contrôle, lors d'un rapport il est mentionné l'attitude du contrôlé, coopératif ou non....les appréciations des douaniers. Je suis
pour un contrôle que j'appelle relaxe, contrôlé oui mais dans la bonne humeur qui caractérise la vie ici. Tout s'est bien passé,
mais une surtaxe pour du pastis en Guadeloupe et 300 euros pour des papiers périmés à Ste Anne. dans l'ensemble les
douaniers font leur job en dérangeant le moins possible. Comme partout et dans tous les métiers il y a des c... (brebis galeuses)
ce n'est pas dévolu uniquement aux administrations. Je n'ai pas testé les autres fonctionnaires des îles du sud, mais depuis j'ai
changé de pavillon national on verra si je serai plus tranquille de ce côté là; il est vrai que le" systhème" rattrape les voyageurs
au longs court qui pensaient naviguer en toute quiétude loins de la bureaucratie tatillone, il faut comme moi déchanté Bonnes
navigations tout de même Daniel Red Alioth

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