Les brokers ne sont pas requis aux USA pour
l'achat/vente d'un bateau, quoi qu'il pourrait etre
utile d'en avoir un. Ca depend de vous. Si vous avez
deja un acheteur en main, ca peut vous sauver 10% du
prix de vente. Pour les papiers, vous devez vous
renseigner en France si l'acheteur n'est pas americain.
IMHO que la Garde-Cote US ne sera pas interesse du
momement que le nom du capitaine et le nom de
l'acheteur sont les memes. Par contre, l'etat de
Floride voudrait peut-etre quelques sous sur la
vente...mais ca c'est paye par l'acheteur.
Deux conseils sur les brokers, si toutefois vous en
voulez un. 1/Quelqu'un qui specialise dans le gendre
du bateau que vous avez, et qui fait de la publicite et
agite pour le vendre. Ceci est important, surtout pour
un bateau un peu specialise et inconnu ici comme le
votre. 2/ Qqn qui est pres du bateau pour qu'il aille
le voir lui meme et le montre aux acheteurs possibles.
Dans le journal "Cruising World" je vois un a Tampa:
Massy Yacht Sales & Service www.masseyyacht.com qui est
pres de votre bateau, et un autre;Joel F. Potter, a
Fort Lauderdale qui se specialse dans les bateaux de
coisiere long-distances: www.justyachts.com/joelpotter
Vous pouvez aussi cherchez sur une liste de
l'association des brokers: www.yachtbrokersusa.org
Bon vent!

Je corrige une erreur que j'ai fait dans ma réponse
précédente, que je viens d'effacer sur le site.

Pour répondre à ta question concernant les formalités
douanières à entreprendre pour la vente du navire:

J'ai précédemment indiqué que c'était à l'acquéreur de
faire les démarches. En fait, c'est surtout le vendeur
qui y a intérêt, car si la radiation n'est pas faite,
tu vas continuer à payer les droits de francisation sur
un navire qui ne t'appartiens plus.

Qui procède aux formalités?

Il y a deux formalités à réaliser:

1- le transfert de propriété, et la modification de
l'acte de francisation :
Cette formalité est faite par celui qui y a intérêt.
Traditionnellement par l'acquéreur, puisque l'acte de
francisation est la seule preuve de la propriété du
navire.

La modification se fait par la simple présentation de
l'acte de vente et du livret de francisation au service
des douanes du port d'attache du navire. Le livret est
immédiatement annoté, et le transfert de propriété est
réalisé.

2- Radiation du pavillon français:

Le propriétaire du navire vendu est tenu de rapporter
l'acte de francisation et le congé au bureau de douane
du port d'attache, dans un délai de trois mois, si le
navire est perdu de quelque manière que ce soit ou si
les conditions requises pour la francisation ne sont
plus satisfaites.

En l'occurence, lors de la vente du navire à une
personne n'ayant pas la nationalité d'un pays d'un état
membre de l'Union Européenne ou de l'Espace Economique
Européen.

Dans cette seule hypothèse, la radiation du pavillon
français se fait par le vendeur.

Sinon, c'est l'acquéreur qui procède à la radiation du
pavillon français, en établissant que le navire sera
inscrit dans un nouveau registre.

Attention: Les douanes demanderont l'acte de vente, en
langue française. Donc prévoir deux contrats, un en
anglais et un en français. (Celui faisant foi entre les
parties sera le contrat en anglais, pour prémunir
l'acquéreur.

L'intérêt d'un broker est assez restreint, à mon avis
(à part pour qu'il accomplisse les formalités de
radiation et d'immatriculation, mais de toutes façons,
le broker US ne comprendra pas ce qu'il faut faire en
France... et il faudra qu'il prenne un contact en
France. Donc autant le faire directement depuis la
France, ou le faire-faire).

Attention aussi au contenu du contrat. Les américains
ne plaisantent pas avec la rédaction des contrats.
Faites surtout attention à l'état descriptif du navire.
Tout ce que vous n'y mettrez pas sera supposé être en
bon état...

Je vous recommande fortement le recours à un
intermédiaire (expert) et à un sequestre pour le
paiement du prix, bien plus qu'un courtier, puisque
vous avez déjà votre acheteur.

Bon courage, pour tout.

ddbd.com

Je prends connaissance très tardivement de votre message ancien et j'espère sincèrement que les nuages noirs que vous
annonciez se sont écartés de votre route.
Une question me vient à l'esprit : pourquoi ne pas vendre un navire francisé - actuellement en Floride - à un français ce qui
devrait peut être faciliter les choses ; j'ai du moi-même renoncer à l'achat d'un bateau US en Martinique du fait des difficultés
liées à l'importation et la francisation.
Enfin, il se trouve que je suis très séduit par les navires de type Chassiron en général.
Vous pouvez me joindre à l'adresse michel.clement@hotmail.fr
Cordialement.