Le cas d'un de mes amis est sans doute analogue.
Il a quitté la France en juin 2003, sous immatriculation et pavillon belge, après avoir aménagé son bateau de construction
amateur en France à partir de Septembre 2002.
Contrôlé à son départ par une vedette des douanes, il lui a été notifié de payer le droit de passeport pour les années 2002 et
2003, avec majoration, ce qu'il a fait.
Depuis, et bien qu'il ait renvoyé (par lettre RAR) son passeport et informé les douanes qu'il résidait à bord de son bateau,
d'abord au Portugal, puis en Espagne (il est depuis septembre 2004 à Ibiza) il lui est demandé de payer chaque année le droit de
passeport sauf s'il justifie de sa résidence à l'étranger.
Dans différents courriers, les douanes lui demandent de fournir des "documents probants" attestant de sa résidence
permanente à l'étranger, en soulignant qu'il a conservé son domicile fiscal en France.

Les textes accessibles sur le site des douanes ne semblent pas exhaustifs.
Quelques questions concrètes:
- Le droit de passeport est-il dû si le navire sous pavillon étranger ne navigue jamais dans les eaux françaises, quelque soit le
domicile du propriétaire français ? Si oui, les informations diffusées sur le site de Vogue La Galère Distribution sont de nature à
induire en erreur les plaisanciers qui s'y fient.
- Qu'est-ce que des "documents probants" de résidence à l'étranger ? Le livre de bord du navire a-t-il une valeur ?
- Quels sont les textes officiels qui s'appliquent ?
- Quelle est la jurisprudence ?
- Quelle est la procédure à suivre pour obtenir le dégrèvement s'il y a lieu ?

Merci d'avance
Dartag