Bonjour,
A la recherche d’un bateau en acier, il est fort probable que vous achèterez un bateau déjà ancien dont la longueur portée sur l’acte de francisation sera la longueur de signalement. Celle-ci était mesurée, au niveau de la flottaison, du droit de l’extrémité de l’étrave à la mèche de safran. Sans même parler de bout dehors, delphinière ou autre plage arrière fixes, si la carène est à voute, la longueur hors tout peut être bien supérieure à la longueur de signalement.
Maintenant, la longueur de signalement n’a plus cours. Lorsque vous recevrez le nouveau document, la simple feuille qui remplace le livret orange, les douanes auront porté la longueur hors-tout telle qu’elle figure sur les documents originaux de jaugeage du navire en leur possession.
Vous pouvez ainsi vous retrouver propriétaire d’un bateau plus long d’un mètre, par exemple. Ce qui n’est pas forcément gênant en soi sauf pour certaines dépenses, telles que places de port et manutentions lors des carénages, qui peuvent se trouver sensiblement majorées. Ainsi que le droit annuel de francisation maintenant calculé à partir de la longueur du navire.
Soyez donc extrêmement exigeants sur la véracité des informations qui vous sont données.
Bonne recherche
Philippe
Bonjour,
A la recherche d’un bateau en acier, il est fort probable que vous achèterez un bateau déjà ancien dont la longueur portée sur l’acte de francisation sera la longueur de signalement. Celle-ci était mesurée, au niveau de la flottaison, du droit de l’extrémité de l’étrave à la mèche de safran. Sans même parler de bout dehors, delphinière ou autre plage arrière fixes, si la carène est à voute, la longueur hors tout peut être bien supérieure à la longueur de signalement.
Maintenant, la longueur de signalement n’a plus cours. Lorsque vous recevrez le nouveau document, la simple feuille qui remplace le livret orange, les douanes auront porté la longueur hors-tout telle qu’elle figure sur les documents originaux de jaugeage du navire en leur possession.
Vous pouvez ainsi vous retrouver propriétaire d’un bateau plus long d’un mètre, par exemple. Ce qui n’est pas forcément gênant en soi sauf pour certaines dépenses, telles que places de port et manutentions lors des carénages, qui peuvent se trouver sensiblement majorées. Ainsi que le droit annuel de francisation maintenant calculé à partir de la longueur du navire.
Soyez donc extrêmement exigeants sur la véracité des informations qui vous sont données.
Bonne recherche
Philippe
Tout à fait d'accord avec vous,
merci de votre réponse
Bonjour je suis vendeur d'une goélette acier Modèle Ile Disko plan Caroff.
Il y a une page de blog à l'adresse suivante.
Restant à votre disposition.
http://avendrematinsbleus.blogspot.gr/