Vente en France d'un voilier papeetisé

3086 lectures / 3 contributions / 0 nouveau(x)
Hors ligne
ATLANTIS 42
Inscrit forum
Vente en France d'un voilier papeetisé
sujet n°91999
Bonjour,

Je suis en train d'acheter un voilier construit, acheté et immatriculé à Caen et qui est papeetisé.

Le bateau se trouve actuellement en Malaisie, son propriétaire, français, vit en Polynésie.

La douane me parle d'une éventuelle TVA à payer au retour en Union Européenne.

Est-ce exact ? Selon moi, si le bateau est papeetisé, c'est bien qu'il n'a pas été exporté en Polynésie.
La TVA serait à payer si il avait été exporté.

Confirmez-vous ?

Merci de votre aide.

Franck.
Hors ligne
JEANNEAU SO 45.1
Inscrit forum
réponse n°146496

Si .... si le bateau est "Papeetisé" c'est qu'il a ete importé en Polynesie Francaise...Par contre , si le bateau a acquité la TVA en France , je ne sais pas si tu devras la repayer à nouveau...le mieux est que tu t'adresses aux douanes pour eclaircissement...Pour mon cas , j'ai acheté mon bateau en Polynesie ( sortie de flotte Sunsail ) et le bateau a été exporté de France HT puis importé en Polynesie où il a été mis à la consommation ( papeetisation ) : si je devais rentrer en Europe , je devrais payer la TVA sur sa valeur residuelle...bonne chance
 

http://yachtkea.over-blog.com

Hors ligne
POUVREAU PLAN AUZEPY BRENNEUR
Inscrit forum
réponse n°146522

Franck, je suis dans le même cas: mon bateau a payé la TVA en Europe avant de partir pour Tahiti où pour rester plus qu'un an j'ai acquité la taxe "papeetisation". Cela n'efface pas le payement de la TVA et si je reviens en Europe je n'aurai pas à la payer une deuxième fois. Vérifie avec le vendeur que la TVA a été acquitée avant le départ de France.

Le site de la Grande Croisière...