achat bateau particulier occasion guadeloupe puis retour metropole
publié le 22 Août 2011 10:40
Nous avons acheté un bateau de particulier et d'occasion en guadeloupe.
Ce bateau a été construit en métropole et une TVA a donc déjà été payée au premier achat neuf. Il a ensuite été importé à Nouméa et la taxe d'importation a donc était réglée pour la Nouvelle Calédonie. Il a ensuite été revendu à un guadeloupéen qui a payé l'octroi de mer (8.5).
Nous rachetons ensuite ce bateau puis de retour en métropole la douane nous demande de payer la différence de Tva des antilles à la métropole, c'est à dire (19.6 - 8.5) 11.1 % du prix d'achat d'occasion.
Cela ne nous parait pas logique du fait que le premier propriétaire ait payé la TVA en France.
Tant de taxes ont déjà été payées pour ce bateau que même le service des douanes a du mal à être claire.
Quelqu'un peut-il nous renseigner à ce sujet ?
Ce bateau a été construit en métropole et une TVA a donc déjà été payée au premier achat neuf. Il a ensuite été importé à Nouméa et la taxe d'importation a donc était réglée pour la Nouvelle Calédonie. Il a ensuite été revendu à un guadeloupéen qui a payé l'octroi de mer (8.5).
Nous rachetons ensuite ce bateau puis de retour en métropole la douane nous demande de payer la différence de Tva des antilles à la métropole, c'est à dire (19.6 - 8.5) 11.1 % du prix d'achat d'occasion.
Cela ne nous parait pas logique du fait que le premier propriétaire ait payé la TVA en France.
Tant de taxes ont déjà été payées pour ce bateau que même le service des douanes a du mal à être claire.
Quelqu'un peut-il nous renseigner à ce sujet ?
S'agissant d'un bien d'occasion, et s'il est prouvé qu'il a acquitté la TVA, aucune TVA n'est due à présent.
Vérifiez sur le livret de francisation (s'il sagit de celui initial) l'acquittement des droits pendant la période initiale. Ou la mention d'un régime de suspension de droits et taxes.
Cordialement
ArieL DAHAN