acheter un pavillon americain et l'assurer
publié le 13 Septembre 2007 19:33
Bonjour, comment faire pour acheter un voilier pavillon américain et pour l'assurer pour un programme de circumnavigation ?
Compte tenu que je ne serait plus en france pendant cette période (évidemment !).
Merci d'avance pour votre aide.
Patrick.
Il y a des fois comme ça ou on regrette amèrement de ne pas avoir relu le titre, de n'avoir aucun moyen pour corriger et de se
retrouver exposé aux regards de tous dans sa plus triste médiocrité.
Bon vous l'aviez compris, je veux assureR le bateau...
Correction online !
Team STW
Pat, pas vraiment possible, pavillon US (coast guard certified) = passeport US, regle reellement respectee depuis 911
donc pavillon exotique a envisager, pour pavillon europeen, paiement taxes, exception belge a verifier si le bateau ne vient
jamais dans les aeaux europeenes
Merci correcteur online
Salut Jean, je savais bien que tu ferais un tour sur mon nouveau sujet
Patrick.
Petite question idiote :
Si on monte une société offshore dont on est le principal actionnaire et que cette dite société est propriétaire du bateau.
Il doit être tout a fait possible de louer ce bateau à sa propre société ?
Bien évidemment la société et le bateau sont immatriculés dans un pays fiscalement avantageux.
Que peut légalement demander l'état Français au locataire du bateau.
S'il y a un juriste dans la salle ?
Bonjour philippe, il n'y a pas d'intérêt particulier à rester sous pavillon américain mais l'impossibilité de passé en pavillon
européen. Le bateau qui m'intéresse (gemini 105) n'est pas homologué CE et fabriqué aux US donc...
Autant je suis tout à fait d'accord sur le principe des différents impôts en france par exemple quand on y vit et que l'on profite
de l'ensemble des infrastructures qu'ils finançent (portuaires, rouières, médicales, de sécurité,...), que je ne suis pas d'accords
pour payer ce qui a déja été payé. La tva ou son équivalent a été payé par l'acheteur initiale, au nom de quoi devrai-je repayer
cette taxe alors que je ne viendrai jamais en france ?
Le fait est que c'est la bureaucratie technocratique de nos (très) chers énarques qui nous oblige à chercher d'autres voies et à
se retrouver avec les mêmes alternatives qu'un vulgaire bandit ou traficant...
J'ai un pavillon US et j'avais une RC en France qui a été résiliée unilatéralement par le courtier il y a 5 ans. J 'avais
retrouvé une autre RC en Angleterre, même punition il y a 2 ans. Aujourd'hui je me tourne vers une compagnie ukrainienne!
J'attends leur réponse sous peu. A suivre. Le pavillon US est une catastrophe pour ceux qui parcourrent le monde. A tel
point que je n'arbore plus ce pavillon depuis longtemps. Cris.
Cris,
Est ce que ton bateau est "Coast Guards Registered", en quelle année l'as tu acheté, n'y a t'il pas eu de difficultés pour mettre
l'acte de propriété en ton nom - si tu n'as pas la nationalité US bien entendu
Merci
Jean
[mode off topic on]
Modétrateur correcteur, lors de la prochaine évolution du forum serait-il possible de prévoir que l'auteur d'un message puisse le
corriger après diffusion ? A chaque fois que je relis mon message précédant, je trouve une faute
Sans être un intégriste de l'orthographe, ça "la fou mal" !
[mode off topic off]
Je suis quand même surpris qu'il n'y ai pas de solution connue pour ma problématique. je ne doit pourtant pas être le seul à
acheter un bateau à l'étranger sans rentrer en france !
Pat,
En ce que je connais, cad le Pavillon US, ce n?est pas facile ni même possible sauf si tu es résident 2 ans. Des que j?ai 5 mns je
vais regarder le site des Coast Guards. A ta place j?irai acheter un bateau dans le nord de l?Europe, mieux entretenus, peu usés,
plutot moins cher, hivernage a sec, ensuite tu navigues jusqu?en France, tu fais les réparations et améliorations nécessaires.
Si tu achètes ton bato au venez ou aux usa, tu es loin de tes bases, pas facile
Pour répondre à Littelwind: mon bateau appartient à une société Offshore dans le Deleware au capital de 1$ avec un PDG
US,(obligatoire), j'en suis le général manager avec tous les pouvoirs. Le PDG n'a même pas la signature à la banque. J'ai un
papier de lui disant que je suis le capitaine et que je peux faire tout ce que je veux en navigation, formalités etc.....Il
est trés facile de monter une Offshore dans le Delaware mais le pavillon US pose pas mal de pb dans le monde que ce soit
pour l'assurance, l'acceuil etc... Je vais changer de pavilllon dés que c'est possible pour avoir la paix mais je n'ai pas
encore trouvé le pavillon idéal. Je cherche du côté du Népal, Malésie, Fidji ou autre. Panama;,Liberia, Chypre, St Vincent
etc.... sont trop chers (Plud de 1 500 $ + obligation d'un agent).
J'ai un peu de temps devant moi pour trouver sur le net. Cris
petit oubli mes restrictions de navigation sont:
No coastwise build evidence not presented
No fishery build evidence not presented
Ce qui veut dire que je peux navigue partout à titre personnel
Cris
J'habite aus USA depuis cinq ans (etat de NY) et j'ai un visa de travail. Je suis donc non-resident au sens douanier du terme.
Pour etre resident, il faut etre titulaire de la carte verte. (Je suis neanmoins resident fiscal.). J'y ai achete un bateau d'occasion
ily a quatre ans. Je suis alle payer la "sale tax" au DMV (Department of Motor Vehicles). Il faut en effet payer l'equivalent de la
TVA sur les achats d'occasion (voitures, bateaux...). J'ai de plus obtenu la "registration" et le "Title certificate", l'equivalent de la
carte grise en France. La seule chose que l'on m'a demamde etait mon permis de conduire de l'etat de NY (voiture). Il n'y a
aucune contrainte de nationalite ou de temps de residence (deux ans ou plus). En revanche, il faut fournir une preuve d'identité
(suivant un systeme de points assez complique). Pour faire court, on peut fournir cette preuve si on habite dans l'etat de NY.
Ceci etant fait, il est facile d'assurer son bateau aupres de n'importe quelle compagnie d'assurance americaine.
Immatriculer un bateau aux USA pour un etranger qui n'habite pas dans le pays me semble impossible.
Hubert
Donc à priori aucune solution pour conserver le pavillon américain. N'y a t'il pas une solution coté Canada, j'ai été en contact
avec un propriértaire américain d'un bateau (qui était en république dominicaine) et dont le pavillon était canadien. J'ai un
contact au canada qui se renseigne auprès d'un notaire.
Patrick.
Des developpements interessants sur cete question
Synthese
Soit une societe dans le Delaware, solution quand meme pas à la portée de tous, pour créer la société il faut quand meme une
adresse aux USA
Soit etre resident aux USA et avoir le Pavillon de l'Etat de résidence, les USA sont un pays federal. Sur Little Wing le certificat
avait été émis par l'Etat de l 'Illinois. La plupart des bateaux hauturiers sont Coast Guard Registered, cad inspectés par les CG,
sans ce statut pas d'assurance hauturiere
J'ai traversé d'ailleurs sans assurance
ci dessous une copie d'une reponse que m'a donné un consultant en 5 mns
je leur ai demande si je pouvais donner leur adresse, la reponse confirme une partie de ce que je dit. si le bateau est CG
registered il faut abandonner son pavillon et en prendre un autre, elle recommande les iels caymans, bon c'est pas mon affaire
et j'aime aps les pavillons de complaisance
Hi Jean.
Thanks for contacting
First off, before purchasing any vessel, be sure to order an Abstract of Title. This will tell you the last legal owner of record and
should note any outstanding liens on the vessel. Before ownership can be legally transferred, all open Mortgages must be
released.
That said, in the United States, a new boat owner must transfer title/documentation upon taking procession of the vessel.
As a non-US citizen you have two choices: Delete the vessel from US Coast Guard documentation and apply for a state title (you
must be a resident), or Delete the vessel from US Coast Guard documentation and register in another country where you are
eligible. You may be eligible to register in the Cayman Islands, or other country depending on your nationality. And, depending
on the laws of your country of origin, you may be able to apply for registration even while the vessel is still in US waters.
In any case, you are not legally operating the vessel with proper registration and you must Delete the vessel from US
documentation and apply for your own registration within a timely manner. Please note, if a vessel is not properly documented
within US waters, it may be subject to seizure.
We will be glad to help with your ownership transfer when the time comes. Just let us know.
Thanks!
bonjour Phil..
He non....la directive europeene impose que tous les navires importés d'un pays hors CCE possedent une homologation CE...et
ceci est aplicable partout en Europe et meme en Belgique....
pour ceux qui ne possedent pas cette homologation , elle peut etre obtenue par des organismes agréés designés par chaque
pays (Veritas et Icnn en France); Cela peut etre cher et impossible a realiser techniquement sans cout excessifs...
Concernant le DAN , le pavillon belge ne resout pas le probleme, car le droit de passeport le remplace et il est exactement du
meme cout...
Cordialement.
Dom
Je confirme la reponse de Dom ... sur les 3 points ( homologation obligeatoire + dificultés à réaliser + droit de passeport
= DAN).
J'ai un bateau "ex" US depuis 1 an ... je n'ai toujours pas de pavillon .... à cause des difficultés à mettre en oeuvre
certains points de la mise aux normes CEE .....
le bateau navigue depuis 1979 .... et à fait ses preuves ... je trouve ridicule cet exces de reglementation ...... mais
c'est comme cela !!
Si qqun a une idée pour un pavillon ... qui n'effraierait pas les asurances !!!
merci
Stephane
Cela fait 5 ans que j' explique sur ce forum qu' il faut absolumnet acheter un bateau qui a ete approuve dans la serie du type en
france !! si on veut le re importer des usa vers la france !
Et si on a pas envie d'etre dans la serie et qu'on veut un bateau unique ???
On est condamnable ??
Littlewing a partiellement raison. J'ai présenté pendant une quinzaine des bateaux étrangers pour les homomoguer en France.
Je travaillais pour les importateurs. Les bateaux importés en France devaient répondre à la DIV 224 avec parfois de grosses
modifications à faire (surbaux, électricté, cloisonnage etc...;) par contre ceux restant dans le pays d'origine restaient en
l'état. Il ne faut pas croire que l' homologuation française homologuait la série de fait. Donc le modéle d'origine doit
rapsser par une certification CE.
Cris
La question n'est pas : ce que l'on aurait du faire ........
la question est : ce que l'on peut faire quand on a un bateau US ...
... et que les travaux de mise aux normes sont trop contraignants ...
Et de plus denatureraient le bateau qui est unique et doit le rester pour l'histoire !!
Et si on achète un bateau Français style Amel aux USA est il forcement Homologué?
je n' ai pas partiellement raison, j' ai 100 % raison. sinon Moxie peut souhaiter, c' est tout a son honneur, naviguer sur un
bateau unique mais faut pas se plaindre ensuite des couts et des delais d' homologation !!
quleaue part je crois qu' on ne se comprend pas
un bateau qui a ete homologue et construit en france revient sans aucun probleme sauf douanier et TVA
je l' ai fait je sais
Pour info et si ça peut aider: On peut sans problème enregistrer son bateau sous pavillion Bahamien. Pas de résidence ni
citoyenneté obligatiore mais payement de droits de douane. Pour ceux-ci il y a sans doute possibilité de discuter au cas où
le navire reste hors des eaux Bahamienes. Beaucoup d'américains le font pour éviter de trainer à la poupe un drapeau pas
tellement apprécié dans certaines eaux et pour obtenir des assurances à prix abordable.
Pour celles-ci il me semble que le cabinet PANTAENIUS (avec qui STW a des accords) devrait pouvoir proposer quelque chose
du moment que le navire n'est pas US.
Nile a écrit :
"....Pour celles-ci il me semble que le cabinet PANTAENIUS (avec qui STW a des accords) devrait pouvoir proposer quelque
chose du moment que le navire n'est pas US..."
Nous vous informons que STW n'a jamais passé aucun accord avec le cabinet PANTAENIUS.
C'est avec Groupama que l'association propose un contrat cadre spécifique avec option "eaux térritoriales Américaines" mais
hélas cet accord ne nous permet pas pour l'instant de pouvoir honorer les pavillons US.
Voir : http://www.stw.fr/assurance/assu_p_1.cfm
Nautiquement
Team STW
http://www.stw.fr/assurance/assu_p_1.cfm
Je voudrai, si vous le permettez, recadrer un peu le sujet pusque j'en suis l'initiateur :
JE NE VEUX PAS RENTRER EN FRANCE AVEC MON BATEAU !
je veux acheter un bateau américain car c'est le seul modèle qui me convienne et il n'est pas homologué CE.
MAIS JE NE VEUX PAS RENTRER EN FRANCE AVEC MON BATEAU !
je vais des US à Madagascar.
et tout ça SANS RENTRER EN FRAN... ...enfin, vous avez compris.
Je ne fais pas ça pour éviter les impots ou la tva. Par contre il me semble logique de payer ces taxes à l'endroi ou je m 'établirai
définitivement avec le bateau (Mada... ...peut être). A moins que je ne préfère boucler la boucle et revenir aux US pour
revendre le
bateau (ce ne sont que des éventualitées).
Patrick.
Little wing ... loin de moi l'idée de me plaindre ... je me regale trop en naviguant avec ce bateau de legende !!!!
je cherche une solution pour ne pas modifier ce bateau ... qui ne serait alors plus ce qu'il est ... !! (et changer de
pavillon bien sur... puisqu'il est US et que j'y suis contraint)
Concernant l'homologation dont tu parles ... il n'y a pas que les bateaux construit et homologué en france qui peuvent
rentrer ... heureusement !!!
Et si on ne se comprend toujours pas .... on s'appele ... !!!
Cher Modérateur,
Désolé pour cette erreur concernant le cabinet Pantaenius mais ayant demandé en des renseignements concernant l'assurance
santé proposée par STW, c'est ce cabinet qui m'a répondu et fait une offre (erreur d'aiguillage?). D'où ma (mauvaise)
déduction. Je voulais simplement rendre service.
Bonsoir, je fais remonter le sujet car il est au point mort depuis quelques jours sans qu'il y ait eu une solution claire de définie.
Pour résumer : acheter un bateau pavillon américain -> OK, le passer en CE alors qu'il n'est pas homologué -> PAS OK, le mettre
sous pavillon de complaisance (bahamas, cayman, etc...) -> OK mais comment faire ? j'ai contacté un cabinet de notaire
canadien pour voir s'ils avaient une solution...
je presume que tu l'as fait et ca semble astucieux, est ce que tu l' as fait avant 911 ? C'est la sociéte americaine, droit du
delaware (le paradis fiscal americain ... pour simplifier) qui est proprietaire ? Et toi tu possedes la sociéte ?? Et le bateau reste
Coast Guard Registered ce qui est indispensable - me semble t il - pour l'assurer en haute mer
il y a juste un detail ou deux que je ne pige pas ...
Je me permets de copier le message perso de Gerard, les infos qu' il donne sont excellentes mais j' aurais du lui dire que j' etais
plus un animateur de ce fil qu' un demandeur !
Je suis globalement d' accord avec ce qu' il dit et quand j' ai travere de Halifax aux acores je n' avais pas d' assurance, par
contre j' en ai pris une aux acores surtout pour la RC qui est obligatoire dans les ports.
j' ai bien fait quand meme car des cons ont fait tomber mon bateau a LIsbonne et j' ai touch'e 10000 euros pour un bateau, First
30 qui en valait au max 20 000.
MY point, c' est que si quelqu' un souhaite assurer son bateau et Pat le souhaite, le pavillon americain pose probleme car il faut
etre coast guard registered et de nationalite americaine !
C' est sympa Ensanada je crois
Encore merci `a Gerard
le proprietaire d'une societe a delawaere est celui qui possede les actions . toi en l'occurence.
Le fait que ce soit une societe par action est tres interessante parce que tu limites la responsabilite aux avoirs de la societe .
C'est interessant si tu es ton propre assureur.
tu es immatricule dans un etat americain et beneficie de tous les avantages d'un americain .Tu n'a pas besoin d'etre coast gard
enregistred mais tu peux le demander. ce n'est pas contraigant comme le Cee.Cela n'a rien a voir avec les assurances. tu
peux trouver une assurance .
C'est pas un pavillon de complaisance .c'est une habitude francaise de croire qu'il faut qu'il y ait des taxes enormes, ce soit
complique avec de nombreuses interventions de fonctionnaires , d'expert a la solde de l'etat pour que quelque chose fonctionne
et de considerer que tous ceux qui ont un avis different sont des delinquants et des fraudeurs.
On paie des taxes annuels sur le bateau en fonction de la longueur.( une cinquantaine de dollars par an). En belgique, on paie
une taxe de 10 euros par an. les Autrichiens, les Luxembourgeois, les Anglais , des taxes raisonnables .
Ne te laisse pas intimider par la haine anti americaine qui sue de quelques post precedents dont certain pousse la megalomanie
pas croire qu'ils ont eu un bateau immatricule us et vienne temoigner de leur reve . C'est la magie des forums .
LE pavillon us est recu partout dans le monde a part Cuba, l'iran et la coree du nord et quelques autres pays satellites.
Maintenant , peut importe le pavillon , l'assurance c'est autre chose.
L'assurance n'est pas obligatoire. Tu peux parfaitement faire le tour du monde sans assurances. Une simple RC est suffisante
voire rassurante .
Avoir une tous risques au bout du monde, ne sert pas a grand chose. Tu seras de toutes facons depannes selon les usages
locaux et les petits cadeaux , les sommes donnees aux fonctionnaires douanes, etc.. et managers de chantiers, ouvriers ne
sont pas remboursees.
Tout depend du bateau et de ta fortune personnelle. Soit il represente une tres grosse part de tes avoirs et si tu le perdais le
capital , ta vie serait changee . Soit tu peux t'en passeret tu deviens ton propre assureur.
Ne pas confondre circumnavigation et tour de france allonge. les assureurs n'ont deja pas confiance dans lesdepartements s
de leur propres pays ( antilles ) alors imagine quand tu auras un probleme dans un pays lointain. ce sont des experts de la
marine commerciale , qui n'ont jamais vu un bateau de plaisance qui ferons les expertises avec les regles qu'ils appliquent.
On ne declasse jamais un navire *. on repare . Une griffe, une bosse cela n'a pas d'importance. un pot de peinture et une
retouche , c'est parfait. Ils peut etre tordus , tout deformes , ils considereront que ton bateau est apte aux services. Je parle
d'experience. Des deformations de 10 cm sur une cloison est consideree comme sans objet . Des deformations de 3 ou 4 cm sur
la coque, il accepte de souder un plaquart. Cela ne se passe pas au bout du monde mais a 2000 km de paris avec des assureurs
francais et leur correspondant.
decouper ,4o cm² et de souder un plaquart . La peinture , pour 40cm².
C'est la meme maniere que l'expert qui vient expertise la reparation de ta voiture, etait specialise dans des bull caterpillar ou
tank de l'armee.
BEaucoup de personne , imagine d'ailleurs que leur bateau a une valeur colossale. il suffit de lire les prix que demandent
certains proprietaires de bateaux d'une quinzaine ou d'une dizaine d'annee, pour voir qu'ils sont deconnecte de la realite .
PArfois , ils trouvent un gogo , mais c'est une race en voie de disparition.
Sinon je te rassure
j' ai enleve avec bcp de regrets mon pavillon americain apres 2 ans d' espagne 
Sinon je te rassure
j' ai enleve avec bcp de regrets mon pavillon americain apres 2 ans d' espagne 