Coproprieté
publié le 18 Septembre 2011 17:53
Bonjour à tous, je recherche tous renseignements sur la copropriété. Je possede un
petit voilier et j'envisage ce moyen pour diviser les frais. Merci pour vos contributions.
Jean Claude
petit voilier et j'envisage ce moyen pour diviser les frais. Merci pour vos contributions.
Jean Claude
Il suffit de faire un acte de vente sous seign privé, commportant toute l"identification du navire, le pourcentage de copropriété cédée et le prix.
transmettre tout cela aux douanes avec l'ancien carnet de francisation et des photos de chaque copropriétaire ; les douanes vous délivreront un nouveau carnet de francisation comportant mention des copropriétaires
Et les ennuis vont commencer....
Oui je suis un incorrigible individualiste...
www.goelette-anthea.fr
Merci pour les reponses, ma demarche c'est plutot faire profiter quelqu'un d'un voilier pour un prix modique, pas de soucis de place de port, le partage des frais....
Attention pour la place de port, certains réglements de port associent la mise sous copropriété comme une vente et par conséquent perte des tarifs préférentiels (cf port de Nice)....Se renseigner avant la manoeuvre.