Le régime douanier des navires : droit de francisation et de navigation, droit sur le moteur, droit

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Anonyme (non vérifié)
Le régime douanier des navires : droit de francisation et de navigation, droit sur le moteur, droit
sujet n°88198
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FIREBALL (Monocoque)
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réponse n°128647

Si j'osais, je vous demanderais bien si vous connaissez la valeur de réduction du "P" dans le cas de Diesel 2 temps... Sourire

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réponse n°135785

Merci pour votre article. Toutefois celui-ci ne dis pas ce qu'il en est des bateaux sous pavillon français qui naviguent hors des eaux territoriales françaises et dont le propriétaire n'est pas résident en France ni dans loa Communauté Européenne. Merci de votre réponse.

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