un douanier qui ne sait pas c est completement normal
il se donne le temps de repondre
cela peut pendre plusieurs semaine
a toi d etre sur de ton probleme
si tu as un doute ils vont te niker
salutations captainjpp

bonjour

je confirme ce que dis captain jpp c'est telement compliqué que méme les douanes se contredisent et pour peu que l'on tombe
sur un douanier qui fait du zel alors là...!!! (ç'a m'est arrivé en guadeloupe en 88)

mais il faut savoir 1° un bateau immatriculé dans un DOM ou un TOM a obligatoirement payé l'octroi en vigueur dans le lieux de
l'immatriculation (hors déficalisation) si * le lieux du dommicile du propiétaire du bateau est différent

2° ce méme bateau revient en métropole pour ce faire immatriculer et là : il repaye l'octroi (au % en vigueur en métropole)

3° il retourne dans un TOM ou un DOM se faire immatriculer et rebellote il repaye l'octroi au % en vigueur au lieux de
l'immtriculation qui est différant :de martinique en guadeloupe et en polynesie

c'est un poucentage appliqué sur la valeur du bateau estimé par la douane ou reconnue (justificatif: facture expertise)

et ainsi de suite

mais il faut savoir qu'avant que les douanes réclame l'octroi il y a une période appelée Inportation en Franchise Tamporaire (IFT)
variant de 6 mois aux antilles a 1 an en polynésie ou on n'a pas a payer l'octroi si on qui le lieux avant la fin de la période

je sais c'est de l'escroquerie mais les loies sont ainsi faites en france! et c'est malheureusement pas pres de changer je pense!!!!

bon courage !!!

ahunuivoile....c' est en effet pas tres simple , mais pourqoui rajouter de la confusion .... en affirmant des choses fausses...

1° un bateau immatriculé dans les Dom est en regle avec l'octroi de son departement d 'immatriculation , mais pas forcement
avec celui des autres .... la guyane, martinique et guadeloupe, Saint barth et Saint Martin sont trois cas diffrents avec des taux
d'octroi (et de TVA ) diffrents.Ceci est valable que le bateau soit en defiscalisation ou non....

2° ce bateau revient en metropole ne paie pas d'octroi puisque c 'est une taxe locale qui n 'existe pas en metropole....par
contre s'il a payé une TVA reduite , par exemple 8.5% en Martinique ou 0% a Saint Martin , il devra regler le differentiel des
son arrivée , sauf s 'il reste residant aux Antilles et ne depasse pas 18mois de presence continue sur le territoire europeen.

3 ° s'il retourne dans un DOm apres avoir passé moins d e trois ans , immatriculé en FRance , que le proprietaire est le meme
que celui qui a ...exporté le bateau des antilles vers la france (car il s'agit d'une exportation au niveau douanier), il ne paiera
pas d'octroi lors de la nouvelle immatriculation dans le Dom.

Mais il y a une autre formule pour eviter l'octroi qui est de faire un demenagement fiscal et de venir avec son bateau par la mer;
c 'est une formule simple et peu couteuse... elle impose simplement de ne pas vendre son bateau pendant un an...

4° il y longtemps que L'IFT est de 18mois dans les DOM , ces dixhuit mois concernent une presence continue... donc des que
l'on fait une sortie en pays etranger ....Sainte LUCIE ou Antigua par exemple, on repart pour une periode de 18mois...
i faut savoir que cet IFT saute a l'instant ou le bateau est preté, mis en vente, loué, ou que le proprietaire travaille dans le DOM
ou y reside officielement...... (je fait d 'inscrire ses enfants a l'ecole fait assimiler ses parents a des residents...)

Bon ...pas vraiment simple....mais il faut considerer que, au niveau douanier, les antilles francaises sont considérees comme des
pays etrangers ne faisant pas partie de l'europe....donc les régles sont celles de l'import export classique.....
les biens sortent d'europe en HT car exportées...et payent a l'arrivée les taxes en vigueur dans le pays importateur...

Dom