JE TE FAIS PART DE LA REPONSE OBTENUE IL Y QUELQUES JOURS A CETTE QUESTION POSEE AU QUARTIER DES AFFAIRES
MARITIMES DE ST MALO PAR UN VOISIN DE PONTON: "le port d'attache est celui qui dépend du quartier des affaires maritimes
le plus proche"; A cela une raison apparament trés mercantile car il s'agirait d'une retribution que toucherait annuellement le
patron du quartier en question qui serait basée sur le nombre de tonneaux enregistrés dans sa juridiction. En clair, plus il y a de
bateaux d'inscrits par exemple à St Malo plus il touche de pognon, donc il n'a aucun intéteret à t'inciter à te faire réenregister
ailleurs même si tu changes de lieu de navigation. Ceci dit je n'ai aucune certitude sur la véracité de l'info, ils'agit juste
d'une "radio ponton". Bon vent à toi

Bonjour,

La semaine derniere en faisant ma clearance d'entrée au Marin (Martinique), j'avais mis comme port d'attache le port
d'immatriculation (ile d'Yeu), et les douanes l'ont rayé et mis le lieu de Francisation (Quimper).

Bonne Journee

Le port d'immatriculation est celui que vous avez choisi au début. Vous ou votre vendeur; si vous résidez à l'étranger,
l'administration vous demamdera de choisir Nantes ou St-Nazaire et vous dispensera du D.A.N. Et même de TVA. Le port
d'attache est celui du quartier où votre violier navigue le plus souvent. Par exemple, vous êtes immatriculé à Brest mais vous
êtes à Ajaccio, votre port d'attache sera à votre demande Ajaccio. Ce qui vous permettra de ne payer que 50% du DAN et ^m
0% si vous tombez sous le seuil de 72?. De toute manière, une fraction de ce DAN est reversée à la région du port d'attache.
Méridien.

Bonjour

Pour les navires français:
Le port d'attache est le port ou le navire est enrengistré au service des Douanes
Le quartier d'immatriculation est le port ou le navire est enrengistré au quartier des affaires maritimes.
Les deux ports peuvent être différents.L'inscription à l'arriére du navire est le nom du quartier maritime ou ses initiales et non
celui du port d'attache.
Ces deux éléments sont dans l'acte de francisation.
Pour les navires étranger :
Le port d'attache est le port ou est enrengistré le navire dans le pays.
Les navires avec un port d'attache en Corse (inscrits dans une recette navigation des douanes en Corse) peuvent sous
certaines conditions bénéficier d'un abattement du droit annuel de navigation sans y être immatriculé dans un quartier Afmar en
Corse.
Bonne journée

Bonjour. Sorry mais avec une lettre de pavillon belge, j'ai un port d'attache dans le 06 où le bateau réside habituellement.
Je trouve cela logique tout comme sélectionner un port d'élection à défaut de place fixe (tout comme on pourrait choisir un
domicile d'élection). Je ne vois par ailleurs guère le port d'attache qui'on pourrait avoir avec un pavillon grand-ducal... Cordialement André H

Bonsoir

Le port d'attache des navire Luxembourgeois est Luxembourg, pour les Suisses c'est Bale etc etc.Un navire Français auras un
port d'attache en France métropolitaine ou pas mais en France.Les Belges posséde la particularité de prendre des ports
d'attache autre part qu'en Belgique.
Il ne faut pas confondre le port d'attache qui est un lien administratif d'un navire avec un pays et le port de stationnement du
navire.

Bonne soirée