Besoin urgent d'un modèle de contrat de location de voilier
publié le 10 Juin 2017 01:23
Bonjour,
Pour un voilier dont je suis propriétaire et que je mettrai en location prochainement, je recherche activement un modèle de contrat de location qui soit le plus complet possible.
Pouvez-vous m'aider?
Cordialement
Il y a des dizaines de contrats-type disponibles par simple recherche sur le net, mais il peut être utile de lire aussi ceci :
http://douane.gouv.fr/articles/a10820-pret-location-convoyage-par-un-pro...
Cher Monsieur,
Un contrat de location d'un navire de plaisance n'est pas universel.
Il existe des contrats de location "coque nue", d'autres de location du navire avec équipage.
Il existe des contrats de type "longue durée" qui imposent au locataire de supporter le coût de l'entretien des grosses réparations.
...
Bref, en ce qui concerne le caractère "le plus complet possible", encore faut-il s'entendre sur votre définition de la complétude, et de vos besoins...
Bien cordialement,
Ariel DAHAN