LOA TVA et confinement

740 lectures / 5 contributions / 0 nouveau(x)
Hors ligne
Inscrit forum
LOA TVA et confinement
sujet n°127749

Bonjour

Nous avons acheté un bateau, livré en juillet prochain, et financé en LOA  avec TVA à 0% car nous comptions sortir des eaux térritoriales    début septembre pour un tour du monde

Avec le covid 19 le départ est repoussé d'un an mais pas la livraison  du bateau . Se pose la  question  de  l'hivernage du bateau . Afin de conserver l'exéonération on a envisagé    de l'hiverner au maroc. Mais les frontières sont fermées et risque de le rester encore un peu.

J'ai entrendu parlé d'une procédure de "désarmement" qui permettrait de bénéficier de l'exonération de tva sur les loyers de LOA  , pour un bateau stocké    à sec  en France et "désarmé". 

Connaissez vous cette procédure pourriez vous m'en dire plus . J'a i envoyé des mails aux impots, rencherché    sur internet mais sans succès  ce stade.

Merci d'avance pour votre aide.

Tags: 
LOA
TVA
Désarmement
Hors ligne
CATA A VOILE (Catamaran)
Inscrit forum
réponse n°288561

un conseil d un prof   navigant   depuis pas mal d années et   ayant  entendu   pas mal d aventure  au sujet d ela TVA    un conseil , malheureusement ce conseil est gratuit donc ne serra pas considerer  mais au final quand vous debarquerez   , ls enmerdes  vosu couteront beaucouq plus cher   que cette tva 

et cela je parle du passé  , pour le futur vous  allez devoir  multiplier par un    coeficient   

captainjpp

Hors ligne
CATA A VOILE (Catamaran)
Inscrit forum
réponse n°288562

avant que vous    soyez a bord de votre bateau les emmerdes commences 

a plus 

captainjpp

Hors ligne
Lucia 40 (Catamaran)
Membre cotisant
Cotisant depuis 2017
réponse n°288577

Bonjour,

Les frontières du Maroc devraient ouvrir fin Juin. Nous avons un Cata, acheté en LOA  HT en Juin 2019. Il est pour l'instant à Tanger et espérons le rejoindre en Juillet.

Pour dédut Septembre je pense que vous pourrez rejoindre le Maroc sans problème.

Henri

 

Hors ligne
Allures 45.9 (Monocoque)
Membre cotisant
Cotisant depuis 2017
réponse n°289016

Visiblement, il n'y a eu aucune réponse à ce fil,  concernant pourtant pas mal de bateaux je pense. La question vaut également pour un bateau obligé de revenir de se faire réparer et immobilisé pendant de longs mois.

Sur un sujet similaire, y a t il des compagnies d'assurance qui font des rabais pour tenir compte d'une immobilisation forcée  pour réparation au long cours ou confinement? J'étais chez RSA à 2600€. RSA abandonne la plaisance au 31/12/2019. Je me retrouve chez Generali, qui passe à 3200€ dès le mois de Mars et mon bateau n'a pu naviguer que 15j depuis! Cela fait cher de la journée! L'assurance STW ne peut elle pas proposer quelque chose en la matière?

Le site de la Grande Croisière...