Bsm obligation d'abris

5648 lectures / 3 contributions / 0 nouveau(x)
Hors ligne
Oceanis411 (Monocoque)
Membre en cours d'enregistrement depuis 2012
Bsm obligation d'abris
sujet n°122579

Un bms est annonce ou en cours. Quelle législation  est obligatoire pour m'abriter dans un port sans avoir a payer.

Si quelqu'un a le texte de loi ca serai  super

Merci

Hors ligne
océanis 473 (Monocoque)
Membre cotisant
Cotisant depuis 2015
réponse n°282526

La mer est un espace de libertés. 

C'est à toi de t'assumer. 

Sauter joyeusement au dessus des vagues n'est il pas un plaisir?

Une telle loi ne peut  essentiellement pas exister.

 

Hors ligne
FIREBALL
Membre cotisant
Administrateur depuis 1998
réponse n°282613

Je ne connais pas de législation nationale ou internationale qui viendrait dire que l'abris dans un port est nécessairement gratuit.

Par contre je suis d'accord avec vous sur le fait que le simple abri derrière la digue du port ne devrait pas être payant...

Mais ... :-)

Le site de la Grande Croisière...