Assurance
publié le 28 Décembre 2019 08:48
Bonjour,
Notre voilier serais "assuré garanti "tous risques". Il est actuellement au sec sur bers à Gruissan.
Mais ,notre assureur ,nous déclare : au-dessus de 100 kmh,si le navire chavire de ses bers,nous ne garantissons pas les dommages occasionnés !!
Tous riques ou pas tous risques ? On ne sait plus ce que cela signifie dans le jargon des assurances bateaux ?
Par avance merci, veilez s'il vous plait nous dire si cette déckaration est bien fondé en droit des Assurances.
Bonne année , bonnes mers,bons ventsà STW et à tous les amuoreux de la mer.
Cordiales salutaions
Vent'oses
Je pense que cela signifie que dans ce’ cas ils n.assureront pas les dommages créés sur les bateaux voisins ....mais en tout risques ...je ne vois pas comment ils pourraient refuser la prise en charge de tes propres dommages ...
Dom
une voiture assuré tout risuqe si tes pneus sont uses et que tu as un accident ,ou que tu depass eles 0, 5 g tu ne serra pas assuré
il y a un temps que les anciens ont connu t ils aurrait ete assuré mais plus aujourd hui
donc mème pour un bateau tout rique ne veux pas dire tout risque
captainjpp
Bonjour,
comme assureur nouvellement en retraite, voici ma réponse:
- cette déclaration de l'asssureur est-elle écrite ?
- votre question reproduit-elle intégralement la déclaration de l'assureur?
- votre présentation de la situation est incomplète pour obtenir une réponse complète et circonstanciée.
- lisez les conditions générales de votre contrat , qui ont dues vous être données avec les conditions particulières. Si la déclaration de votre assureur est verbale, alors cela est écrit dans les conditions générales. Posez-lui par écrit votre question. Le contrat d'assurance est un engagement réciproque des 2 parties , ce qui s'applique est ce qui est écrit.
- l'appellation "tous risques" est une appellation "vulgaire" au sens étymologique, véhiculée par l'homme de la rue. Lorsque vous avez affaire à un contrat d'assurance tous risques, le contrat énumère ce qui n'est pas garanti. Ce n'est pas le cas d'un contrat de plaisance. Votre contrat d'assurances est un contrat ayant 2 volets : une partie traitant des responsabilités garanties ( dommages matériels, immatériels et corporels causes à autrui), une seconde partie expliquant les garanties pour vos propres dommages matériels, plus généralement des services ( assistance aux personnes, aux choses...). Et c'est tout.
restant à votre disposition par "déformation professionnelle".
Bonjour,
A l'achat de notre voilier en 2017, nous avons contracté, via le courtier Satec, une assurance "tout risque" Royal Sun Alliance. Suite à l'abandon par RSA de son portefeuille Plaisance, Satec nous a proposé, en mars 2020, soit un mois avant la date anniversaire de notre contrat, une nouvelle police d'assurance "dans le même esprit de service et de compétitivité tarifaire" souscrit auprès de la compagnie Helvetia. Figuraient uniquement à cette proposition, les conditions particulières du nouveau contrat, qui reprenaient effectivement les clauses du contrat RSA.
En aout 2020, un sinistre important est survenu à notre voilier et il a été déclaré en perte économique totale . Helvetia a refusé la prise en chage du sinistre, en invoquant une exclusion (générale et non limitée), figurant aux conditions générales du contrat. Cependant, Satec, ne nous avait pas adressé les conditions générales Helvetia alors qu'il nous avait remis celles de RSA dès notre première rencontre. Les conditions générales Helvetia n'ont rien à voir avec celles de RSA, listant de nombreuses exclusions (dont certaines sont susceptibles de vider de son objet l'ensemble du contrat). Nous en avons découvert la teneur après le sinistre, lorsqu'à notre demande, Satec nous les a adressées.
Nous avons assigné les deux compagnies sous le motif que l'ensemble du contrat (conditions générales et conditions particulières) auraient dû être portées à notre connaissance et que les modifications apportées à notre contrat initial auraient dû nous être explicitées avec précision. La procédure sera probablement longue...
Mais nous confirmons qu'il faut éviter Helvetia, dont le manque de réactivité (absence de réponse, longs délais de décision), la mauvaise foi et l'arrogance de ses conseillers est détestable. Il est préférable, également de bien choisir son courtier, car il doit, en principe, être à vos côtés. Malheureusement, Satec n'a pas rempli ses obligations de conseils et s'est contenté d'être un intermédiare bien peu efficace.
Pour finir, il ya "tout risque et tout risque". Il est à craindre que cette notion ne puisse exister pour la navigation.