maintenir le bateau aux USA
publié le 03 Janvier 2014 11:28
Bonjour. ça fera un an début mai que le bateau est aux US. Théoriquement il devrait quitter le territoire début mai prochain pour au moins 24 heures. Y a-t-il un moyen de prolonger le séjour de un mois - de un an, sans sortir? Merci.
J'ai cherché sur le site https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/608/kw/yacht%20visits/sno/1
et j'ai posé la question "yacht entry?". Le site m'a donné plusieurs scenarios/questions avec ceci entreautres:
Can I get a cruising license after my old one has expired?Cruising licenses exempt pleasure boats of certain countries from having to undergo formal entry and clearance procedures such as filing manifests and obtaining permits to proceed as well as from the payment of tonnage tax and entry and clearance fees at all but the first port of entry. These licenses can be obtained from the U.S. Customs and Border Protection (CBP) Port Director at the first port of arrival in the United States. Cruising licenses are normally valid for up to a year.
Resident aliens may apply for successive cruising licenses if their foreign-flag vessel was made in the U.S. or if duty has been paid on its importation provided that the vessel is documented under the laws of one of the countries listed in 19 CFR 4.94(b). Under CBP policy, non-U.S. residents are not eligible for successive cruising licenses. A new license will not be issued unless the following two conditions have been met: (1) at least 15 days have elapsed since the previous license either expired or was surrendered, and (2) the vessel arrives in the U.S. from a foreign port or place. (Customs Directive 3130-006A) CBP will want to see foreign clearance paperwork as evidence that you are arriving from a foreign location.
Non-residents are cautioned to plan carefully so that the mandatory 15-day period does not fall in the middle of a planned stay in U.S. waters. It may make sense to surrender your cruising license to a CBP Officer when you leave U.S. waters and then obtain a new one when you re-enter the U.S. Traveling outside of U.S. waters while your cruising license is still in effect does NOT fulfill the 15-day required.
Puisqu'il semble que tu n'es pas résident des USA, il n'est pas possible de renouveller la license. Il faudrait peut-être (comme indiqué par le dernier paragraphe) rendre la license que tu as actuellement AVANT les quinze derniers jours que celle ci te permet de naviguer aux USA et ensuite demander une nouvelle. Cependant, ils indiquent qu'ils veulent voir des papiers qui montrent que tu arrives d'un port étranger. Où est le bateau? Tu as raison de t'informer à l'avance. Il doit y avoir une solution assez simple, mais il faudrait probablement poser la question directement aux responsables du site Customs & Immigration, et garder leur réponse écrite en main quand tu arrives pour chercher le bateau.
C'est une sacré chance d'avoir un américain francophile parmi nous, sur STW et Hisse et OH !
Michel,
par expérience, (nous étions aux USA d'avril 2009 à mars 2011)
il faut effectivement faire une sortie avant les quinze derniers jours du permit cruising,
c'est à dire qu'il faut faire "canceled" le permit cruising avant de partir auprès des autorités US,
et on redemande un nouveau permit cruising quand on revient sur le territoire des USA, on doit montrer la clearence de sortie du pays d'où l'on revient,
pour nous, cela n'a pas posé de problème car nous sommes aller au CANADA le premier été puis retour pour passer l'hiver en FLORIDE et aux BAHAMAS, et la seconde année, nous avons fait "the great loop" en passant par les grands lacs côté canadiens,
mais à chaque fois, documents de sortie en règle et documents d'entrée et de sortie au CANADA en règle et donc rentrée aux US
"sin problemo" or "welcomme Sir" .........
et toujours avec beaucoup de courtoisie des états visités,
bonnes navs,
agnès & jean marie
Et oui, de ce coté là de l'amérique du nord, l'héritage "fairplay british" est encorte bien présent.
C'est très agréable.
Merci à tous pour ces réponses précises, fruits de l'expérience. Je me penche sur le problème. Etant en Floride, ce sera logiquement un petit tour aux Bahamas. Encore merci et meilleurs voeux.
.....Donc bien penser à faire annuler la licence avant de quitter les Et.Unis si elle n'a pas expiré d'elle-même pour que les 15 jours hors des Et. Unis soient validés.
Michel,
je suis "presque" sûr que le bateau doit sortir du territoire US avant les derniers quinze jours de validité du permit cruising,
il ne faut pas rentrer dans cette dernière période ni laisser se terminer le permit cruising sous peine de te voir réclamé les taxes d'importation du bateau aux USA !!!!!!!!
c'est ce qui m'avait été précisé par les US CUSTOMS à SAULT SAINTE MARIE MI, je pense me souvenir ...........
et c'est ce que nous avions demandé à chacune de nos sorties, l'annulation du permit cruising,
la taxe d'entrée aux BAHAMAS était de 300 USD (en 2010) pour le bateau et deux (4 ?) personnes,
si tu dois pêcher, demande en même temps que ton entrée, la licence de pêche, elle est gratuite,
belles navigations,
jean marie
Bjr, précisons avant tout que jammes avait eu , ces 2 fois là , le cul bordé de nouilles...( Nous étions ensemble ...)
Dans notre cas, nous avons appris ( mais c'est vraiment selon le bureau ou l 'on se pointe ) que Canada = USA : donc ce n 'est pas une vraie sortie ; Idem Mexique....Les bahamas , par contre : oui .
Dans notre cas, ( douanes de DELTAVILLE VA ) , notre permis était périmé depauis plus de 3mois ( bateau à terre) et j 'ai redemandé 15 jours le temps d'avitailler, remettre à l 'eau pour repartir .
Réponse: 15 j impossible ; 1 an c'est un an : dégagez ....
J 'ai alors demandé au chef un justificatif de ma demande et de leur refus au prétexte que je ne voulais pas me retrouver , en mer, face aux CG sans aucun document valable preuve de ma bonne foi;
Le chef m 'as alors redélivré une nouvelle année pour 10 ou 12 U$...
C était en 2011.
bonne négo !!!
cdlt
Re bonjour ça ne m'étonne pas, les réponses un peu contradictoires ci-dessus. J'avais déja entendu dire que les bureaux de douane avaient une certaine latitude et que ça dépendait un peu de qui est de service... Par exemple, venant de Cuba, mieux vaut ne pas se pointer à Key West: ils seront ...tatillons. Mieux vaut aller directement à Miami. Nous à Fort Myers, ça s'est bien passé, sauf que le "meuf" voulait qu'on téléphone en arrivant et en quittant à chaque mouillage! T'imagine...On n'a pas fait, bien sûr.
Pour revenir à mon problème, je prendrai contact avec le point de sortie visé quelques semaines avant. Pour les Bahamas, je crois que pour mon 28 pieds et 2 personnes se sera 150 USD. Bonne idée, le permis de pêche.
Je ferai part de mon expérience dans quelques mois. Quittons la Bretagne pour rejoindre le canot' en Floride. Peut-être après les Bahamas, la baie de Chesapeake. Je vais bûcher cette nouvelle question. Salut à tous