Comment se débarrasser d?un squatter ?

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Rob
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HR342
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Comment se débarrasser d?un squatter ?
sujet n°86504
Salut a tous, Il y a qq jours il s?est passe un événement inhabituel sur le quai du club nautique. Un bateau ?visiteur? s?est amarré a la place d?un copain, qui etait parti pour une promenade de qq heures. A son retour le squatter n a pas voulu partir?puisque ??il n avait pas trouve d?autre place ailleurs ( !) et qu?il allait donc rester qq jours?. (Le copain a finalement trouve une place provisoire sur un autre ponton?). Ceci a bien entendu soulevé une forte indignation et surtout des discussions sur ?comment réagir face a des tels comportements?. Questions : dans ces cas (squatters et aussi , par ex., ceux qui ne paient pas leur loyer annuel) a-t-on le droit de déplacer un bateau qui ne nous appartiens pas ? Sinon, a qui faut il s?adresser : gendarmerie ? police municipale ? capitainerie ?.... Il serait intéressant d?avoir l?avis pour notre ami Ariel Dahan. Rob
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CATA A VOILE (Catamaran)
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réponse n°117393

pas facile de deplacer un bateau vu que la place n appartient a personne donc le locataire a tres peu de droit
ceci est dans le pur droit
apres cela il y a le non droit
mais par exemple un bateau de passagfe prend une place a quelqu un celui ci pretexte d une panne moteur ou d un probleme
medical tu ne peux rien faire
c est le domaine maritime
captainjpp

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réponse n°117400

Normalement s'il y a une Capitainerie il faut leur demander de faire le necessaire, le locataire de la place a normalement un
contrat avec désignation de la place et N°

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réponse n°117402

frada a effectivement raison: c'est la seule solution efficace

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AMEL MARAMU
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réponse n°117403

je pense que (dans le cas de ports publics en tout cas) le capitaine peut faire intervenir la police si quelqu'un crée des
troubles quelconques

Rob
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HR342
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réponse n°117459

pas mal comme idee Sourire)

Rob

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EVASION 32
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réponse n°117491

La première des choses à connaitre, est de savoir sous quel régime portuaire est l'emplacement de ton bateau.
s'agit il d'un emplacement illégal, d'un port municipal, d' une amodiation, d'un port privé ?
En fonction de ta réponse je pourrai te donner la marche à suivre.

Rob
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HR342
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réponse n°117493

Il s'agit d'une place du Club Nautique. La marie ('proprietaire') loue des places au Club Nautique qui les sous-loue aux membres
du club.
Donc tout a fait legal.

Rob

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EVASION 32
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réponse n°117494

Ton seul et unique recours est de t'adresser à Monsieur le Maire.
Si tu veux au titre de la Fédération de la Plaisance Française, et si tu me donnes les coordonnées de ton club je peux intervenir.
Je te tiendrai informé du déroulement de l'affaire, en fait on pourra même le faire en directe sur ce forum.

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VULCAIN 5
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réponse n°117501

Faut peut etre pas non plus trop se prendre la tete ; vous etes un club de voile , donc a priori une bande de copain ; virez donc
le bateau de ce voyou physiquement , sans violence , pas necessaire si vous etes assez nombreux , mettez le bateau de votre
pote et vous verrez que tout se passera tres bien et que le malotru ira se faire voir ailleurs ... Faut parfois revenir aux
basiques !!!! En tout cas , dans mon port , le probléme aureait été réglé comme ça en moins de 2 heures ... MDRMDRMDR

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117502

Bonsoir tout le monde Sourire

Je suis d'accord avec toi Alain, il ne faut pas se prendre la tête, par contre il ne faut jamais revenir au basique, il suffit d'aller à
l'essentiel, d'accord, il vaut mieux regarder le bestiau avant d'y aller seul , mais c'est vrai qu'avec un petit comité, je suis sûr qu'il
serait prét à s'excuser et aller à la place que ton poteau a trouver pour attendre le bon vouloir de Mes Sir ! MDRMDR

Nanard Clin

Rob
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HR342
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réponse n°117509

merci Philomene pour ta proposition, mais le probleme actuel est resolu puisque le squatter est parti.

Ma question au depart se voulait un peu plus generale, c.a.d. :

Qui (tous ? Gendarmerie ? Capitainerie ?....) a le droit de deplacer un bateau d?un type qui soit squatte une place qui
lui ?appartiens? pas, soit qui ne paye pas ou plus de loyer, ou autres...

Il y a aussi des aspects d?assurance.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117511

Bonjour,

on ne peut se faire justice soi-même, il faut donc s'adresser à l'autorité compétente. Concernant un port de plaisance, cela
regarde évidemment la capitainerie. Les employés y sont assermentés, et y ont donc des droits de police.

Un "squatter" occupant une place indûment se verra donc déplaçé d'office sur un emplacement ou ponton "visiteur" libre, et
"mis à la chaîne" cadenassée afin d'éviter de partir à la cloche de bois !

C'est du moins ainsi qu'il était procédé lors des (rares, il faut le reconnaître) cas où c'est arrivé, dans le port où j'ai
travaillé...

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EVASION 32
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réponse n°117513

Tout est bien qui fini bien ...

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COMPASS ANGELO LAVRANOS
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réponse n°117514

Bahia,

pour mettre un navire a la chaine, il faut une décision de justice, en l'occurence saisie conservatoire ou executoire. C'est placer
des chaines dans les hélices d'un bateau.

Cela ne se fait plus beaucoup. Le dernier que j'ai vu était l'ancien bateau de Saddam Hussein à Nice. Mais ils l'ont déplacé en
rade de Villefranche puis au large de Cap Ferrat. je ne sais pas ou en est cet histoire, et je pense qu'il ne devait plus y avoir de
chaine dans les hélices, mais plutot un équipage à bord de remplacement. En effet avec une saisie les fonctions du Capitaine
cessent.

A +

Capt Eric

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117515

bonjour,

@ Seamarie

Dans les cas que j'ai eu à connaître d'immobilisation de bateau, il n'y avait pas de décision de justice. C'était suite à
une mise sur emplacement sans passage en capitainerie, ni remplissage de fiche de port, ni courrier ou déclaration ultérieure.

Il s'agissait seulement d'obliger le squatter indélicat à payer son dû pour la durée du séjour lors de son départ. Quant à
la légalité du procédé, n'en étant pas décisionnaire, je ne peux en discuter le bien-fondé.

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EVASION 32
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réponse n°117516

La solution la plus simple est de déplasser le bateau dans une autre partie du port et attendre que son propriétaire vienne pour
le récupérer.
Un recours en justice est couteux et n'est utilisable que dans le mesure où à on la certitude de pouvoir se payer sur la valeur
marchande du bateau, ce qui est trés hasardeux.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117518

bonjour,

"et attendre que son propriétaire vienne pour le récupérer..." Si la solution radicale de la chaîne et du cadenas a été
(rarement) utilisée, c'est justement à la suite de squattages d'emplacement et de départs furtifs. Et c'était une simple
précaution destinée à récupérer le montant du stationnement au prorata du temps passé dans le port par un "visiteur"
indélicat. Le non-paiement de stationnement annuel par le locataire dûment enregistré relève d'un autre cas de figure.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117519

Méfiance ...

Celui qui déplace le bateau devient de facto responsable de tout ce qui arrive pendant le déplacement et par la suite.

Cela peut se passer bien 999 fois, et mal 1 fois Sourire

Exemple:

- Si dans son nouvel emplacement le bateau est percuté par un autre, celui qui l'a déplacé aura des soucis si le proprio est
de mauvaise foi.

- S'il coule pour une raison fortuite (même sans rapport avec le déplacement) il faudra prouver qu'il n'y a pas de rapport
avec le déplacement

- s'il n'est pas assuré, ce sera encore pire pour celui qui l'a déplacé.

Bref, il est plus simple ce soit son proprio qui le déplace (encouragé par 3-4 malabars patibulaires) , ou que ce soit fait
par un tiers autorisé suite à une décision en référé après à une mise en demeure.

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Membre cotisant
Cotisant depuis 2007
réponse n°117524

"un tiers autorisé suite à une décision en référé après une mise en demeure"

La capitainerie d'un port de plaisance est un tiers autorisé, et il lui arrive de déplacer un bateau sans aller en justice. Et heureusement ! Cela m'est arrivé
deux fois. Une fois parce que l'on m'avait permis d'occuper une place privée en me prévenant que sir le locataire à l'année revenait en mon absence on me
mettrait ailleurs. L'autre fois, à La Trinité, parce qu'un gros coup de vent arrivait et que le capitaine du port avait jugé plus sûr de mettre mon bateau sur un
corps mort du port où il ne risquerait pas de tosser contre le ponton. Dans les deux cas j'ai dit merci de bon coeur.

Je suppose qu'ils étaient assurés pour ce genre de manip'.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117526

Ce que peut faire le port sans autorisation est variable, et dépend notamment de la taille du bateau : entre déplacer
"d'office" un voilier de 7-8 mètres et un motor-yacht de 20 mètres à 2-3 millions d'euros, il y a toute une gamme de
possibilités.

Dans mon port (grand port !), le capitaine du port demande si on veut lui laisser les clés permettant de déplacer le bateau
en cas de besoin : ben oui, à partir d'une certaine taille (environ 10-12 mètres), même pour un voilier , il vaut mieux
avoir le moteur, s'il y a du vent fort dans le port !

Mais ce même capitaine refuse de signer à la remise des clés un papelard certifiant qu'il a les clés, qu'il endosse la
responsabilité de l'ouverture et fermeture du bateau, et qu'il déplace le bateau aux risques et périls du port Clin

Le port ne déplacera pas facilement un bateau sans avoir un ordre extérieur valant décharge de responsabilité pour la
manutention.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117530

a lire ce genre d echanges entre "voileux" le pauvre moitessier doit se retourné dans sa tombe ...et avoir envie d y resté

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117531

Heuuu ... as-t-on le droit de ne pas être béat d'admiration devant ce que pourrait penser Moitessier ? Clin

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117532

qui te parle de beatitude ??

votre dialogues de gendarmes retraites est simplement afligant c est tout

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117533

bonjour,

je ne vois pas trop ce que vient faire Moitessier dans le sujet, ceci dit sans esprit de polémique aucun... Car comme tout
un chacun, il n'aurait certainement pas apprécié, rentrant de plusieurs jours de mer, de trouver l'emplacement habituel de
son bateau occupé par quelqu'un d'autre ; avec ce que cela comporte d'embêtements et d'improvisation pour s'amarrer ailleurs
en attendant qu'il se libère.

Question "voileux", le partage d'un même loisir (passion ?) n'est en aucun cas un gage d'entente ou une garantie de bons
usages. On peut y trouver des goujats, des sans-gêne, des j'm'en foutistes et des indélicats. Lesquels ne doivent pas
s'étonner des réactions que leur attitude peut susciter...

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117534

bonjour,

@ Emanu

toujours sans aucun esprit de polémique, mais de simple explication :

Le "sens marin", que tout bon navigateur devrait posséder, est aussi, et très souvent, du simple bon sens !

"ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas que l'on te fasse...".

Un emplacement vacant - que ce soit une place de port, ou un simple corps-mort - n'est pas pour autant "disponible" à
loisir. Il s'agit d'un "garage", et son propriétaire (ou son locataire) peut revenir d'un moment à l'autre.

C'est déjà faire preuve de désinvolture que de s'y amarrer sans s'enquérir auprès de tiers (capitainerie, voisinage...) si
cela est possible ou non.

c'est du j'm'en foutisme que de quitter le bord en y laissant son bateau .

quand à refuser de partir quand l'occupant légitime revient !... Pour les adeptes de la chose, c'est à tenter sur un
corps-mort de pêcheur. Ambiance western garantie... Sourire

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117536

Eh bien, Emanu, je ne vois pas en quoi un dialogue de gendarme en retraite est affligeant. C'est un très beau métier, et il
en faut pour contenir les ardeurs égocentriques de quelques personnes peu soucieuses d'autrui Sourire

Dois-je conclure, que si tu trouves les gendarmes affligeants, c'est que tu fais partie de l'autre catégorie peu soucieuse ? Clin

PS: je l'avoue, j'ai été gendarme, parachutiste , et même CRS dans une autre vie au sens hindou. Plein de titres de noblesse
en somme ....

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117537

bahia

ce n est pas le principe d occupe une place qui n est pas la sienne que je defend ,tout simplement le fait qu un sujet
de "police "ocupe autant de place dans un site de voile 15 personnes qui ont tant d indignation ,mon dieu mon dieu le mechant
monsieur qui ce met a la place de quelqun..moi je n utilise ce site a la base pour cherche des equipiers .. et des idees ou des
experiences de nav

et oui l antoinne(qui na decidement rien a voir avec le vrais)je suis pas mecontent d avoir descelé lle crs qui someille en toi

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117540

Emanu, pour en revenir au sujet, la question initiale était de savoir comment déplacer un bateau indûment mis à une place de
port. C'est une question tout à fait technique, à savoir "qui a le droit de faire quoi et avec quel risque". J' ai apporté
une contribution purement technique sur cet aspect des chose, et je trouve bien dommage la tonalité méprisante de ton
message mis à la suite du mien.

P.S.:

Si ,si, je suis un vrai "Antoine" c'est bien mon prénom Clin bateau, justement dans le style squatter qui ne paie pas la note.

Ceci dit, pour détendre l'atmosphère, n'aie crainte, tu n'as pas descelé le CRS qui sommeille en moi, il est très bien
scellé, impossible de l'ôter ! Sourire

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117546

@ Emanu,

si je me suis permis d'insister sur le sujet, c'est que j'ai été confronté au problème énonçé dans le sujet, dans le cadre
de mon travail, et que je pensais pouvoir apporter des informations sur une des solutions employées.

j'avoue ne pas trop comprendre pourquoi le fait de prendre position, à titre privé, contre ce qu'il convient d'appeler des
"incivilités nautiques" a de dérangeant ? Quoiqu'il en soit, ne tenant pas à entretenir un début de polémique, je m'en
tiendrai personnellement là... Sourire

Anonyme (non vérifié)
réponse n°117550

Dis Emanu... ne pourrais-tu pas essayer d´écrire en bon français ???

Tes textes sont à relire dix fois avant d´en comprendre le sens!

Sans être une puriste de la langue... mince... essaie quand même de faire moins de fautes... ta crédibilité aura tout à y
gagner !

Sophie S/Y Enomis

Rob
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HR342
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réponse n°117575

Bonjour,
j?ai appris, sans plus de détails, qu?il y a qq mois un squatter aurait occupe pendant un mois une place visiteurs (du port
publique) et malgré « une décision en référé après une mise en demeure" de la capitainerie, celle-ci n?a rien pu faire. Le squatter
en question c?est déplacé ensuite dans un port d?une ville voisine? 

Il semblerait qu?il y ait un certain « vide juridique » concernant les modalités de déplacement d?un bateau « squatter ».
J?aurait bien aime avoir l?avis de notre ami juriste Ariel Dahan sur le sujet.

Si les squatters de passage sont heureusement des cas rares, il semblerait que les squatters a long terme, c.a.d. ceux qui
oublient de payer leur location seraient bien plus nombreux.

Pour Emanu:
Peut être que le sujet n?est pas de « premiere importance », ceci dit tu n?es pas oblige de le lire et surtout pas oblige d?y
participer?.en plus en insultant les personnes qui participent a la discussion ! ?.a moins que tu te sentes vise par ce sujet?

Rob

Mécontent

Rob
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HR342
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réponse n°117578

desole pour les nombreux points d interrogation. J'utilise un clavier non francais et tous les apostrophes et autres sont "traduit"
par l editeur de texte en points d interrogation

excusez moi
Rob

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Membre cotisant
Cotisant depuis 2007
réponse n°117601

Rassure-toi, Rob. Même avec un clavier français, le "moulineur" du site STW (parfaitement bien fait par ailleurs) génère des tas de points d'interrogation.
Par exemple ceci :

Hier il y a eu 30 n?uds de vent ? force 7 ? et j'ai eu mal au c?ur.

Je me demande combien ça va donner de points d'interrogation. Ça ne fait rien, on finit toujours par comprendre?

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réponse n°286542

Sujet qui m intéressécomment faire partir un bateau qui squatte depuis 2 ans sur une place ?

 

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PASSOA 47
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réponse n°287104

bonjour. en generale dans les grandes marinas les bateaux qui prennent une plaçe attribuèe sont priès de se deplacer si present à bord, sinon le bateau est deplaçè au ponton visiteur  par la capitainerie !

Le site de la Grande Croisière...