comment faire figurer mon nouveau moteur sur l'acte de francisation?
publié le 11 Août 2007 17:04
en 2004 j'achete un Amphora equipe d'un 4108 37cv le moteur ne m'inspirant pas confiance( expertise,et compteur d'heures en
panne) je fais installer un yanmar 4jh4 par un pro en france, au moment de faire figurer ce nouveau moteur sur l'acte de
francisation refus du prepose de Sete, motif il n'a pas dans sa nomenclature autre chose que 37cv, or Wauquiez a livre des
4108 50cv avec echangeur.
j'ai en ma possession attestations de Wauquiez et Yanmar que je peux installer ce moteur>
On me retorque que mon bateau est devenu construction ammateur et que je dois passer une visite Veritas>
Comment eviter ces tracasseries administratives, et ce surcout.
Merci de vos commentaires pertinents et eclaires
Next Tee
Comme je l'ai souvent lu lors de tracasseries avec les Aff Mar, essaye un autre quartier maritime, Marseille par exemple. Pose la
question sans dire que tu es immatriculé à Sète. Tu pourras toujours essayer de les renvoyer dos à dos si un autre quartier
maritime accepte sans difficulté.
Bon courage,
Marc
Bonsoir
Sur mon ancien cata immatriculé à paimpol, j'avais un hors de 40 cv, et j'ai installé 2 de 25 cv( mauvaise idée ), je suis monté à
boulogne / mer ( plus prés de chez moi ) aux douanes et là ils m'ont changé sur l'acte de francisation ma motorisation aprés avoir
vérifié si le nombre de chevaux correspondait à mon bateau, ce fut fait en 10mn gratuitement, enfin il y a 8 - 9 ans déjà !
Amicalement Pascal
Bonjour,
J'ai changé mon moteur l'an dernier,je suis passé de 9 à 14 cv, ceci fait aux douanes qui m'ont juste demandé la facture de
revente du moteur débarqué, c'est tout!
Cordialement, Serge.
pourquoi l indiquer , tu t en fout , j ai changé sur mon cata , rien dit
Si tu ne changes pas le nombre de chevaux, tu peux ne rien dire, par contre si tu augmentes , tu risques une prune
si la
douane t'arréte et verifie
En plus c'est gratuit, autant le faire dans les regles !
merci de ton intervention, mais qu'est-ce-qui est gratuit, la visite Veritas?
C'est parce que je veux etre reglo, que je pose la question, mais sije passe pavillon Belge j'echapperais a ces tracasseries
administrative>
Amicalement
Daniel / Next Tee
Salut,
Tu n'as pas de visite à faire, il suffit que tu ailles au douanes, tu demandes l'adresse aux affaire maritimes et la bas tu leur
donnes les réference de ton nouveau moteur, et il le changes sur ton acte de francisation, ça prend 10 minutes et tu reparts
comme tu es venu, sans rien payer, du moins c'est ce qui c'est passé pour moi il y a quelques années ! De toute façon tu les
appelles et là tu verras ce qu'ils te diront !
Bonne chance Pascal
Bonjour,
J'ai remplacé mon moteur en 2004, j'ai déclaré le remplacement en avril 2007 au Sables d'Olonne qui représante les Douanes;
Mon Mélodi est immatriculé à Port VENDRE . (j'habite Toulouse)
Procédure:
-Appel téléphonique au sables d'Olonne, pour confirmation de l'autotité.
-envoi de l'acte de francisation au Sables d'Olonne avec la facture du moteur le N° et la puissance fiscale.
J'ai choisi une letrre avec suivi de la Poste et un retour à mon adresse pré-affranchi.
J'ai relance par téléphone 5 jours après la réception au Sables et 3 jours aprés j'avais mon acte rectifié.
Il n'y a pas de demarche à faire au quatier maritime d'immatriculation , il s'agit d'une affaire fiscale qui est régie par les dounes.
J'ai remplace mon YANMAR de 22 Cv par un MITSUBISHI de 31 Cv , il n'y a pas de taxes supplémantaires.Attention il faut étre
en régle l'amende varie de 300 à 1000 ? suivant la puissance du moteur.
Salut,
ROLLE,
Attention , les autorités maritimes ratissent large .Sur la côte Catalane la gendarmerie Maritime et les douanes repérent les
voiliers anciens , et réalisent des visites de sécurités et contrôlent les moteurs.
Pour un 8m ,moteur remplacé de 14 cv non déclaré 300? d'amende , pour un 11m moteur 35 Cv 700 ? (avril 2007).
A vous de voir ?
Il y a aussi le problème de l'assurance ou vous devez déclarer le remplacement du moteur et pour finir ,pour ceux qui naviguent
à l'étranger il vaut mieux avoir le moteur correspondant à l'acte de franchisation.
Je confirme que la démarche est simple et gratuite et doit ce faire au douanes ou est enregistré le bâteau , ( vous payez le droit
de navigation)
Bonsoir,
Tu as raison Jean Claude, juste que tu peux le faire changer ailleurs que dans le lieu d'enregistrement de ton bateau, tu
imagines si tu es aux antilles !
Amicalement Pascal...
merci de vos reponses, mais je precise qu'il m'a ete repondu par les affaires maritimes de sete que le fait d'avoir change le
moteur du bateau, le place dans les contructions amateur et et de ce fait m'astreint a une visite genre Veritas, et bien que muni
d'attestations de Wauquiez et de Yanmar me precisant que ce moteur est parfaitement conforme pour ce bateau.
question: si le fait de declarer ce moteur aux douanes et payer les taxes qui en decoulent (je precise que le bateau age de
30ans est actuellement exonere), m'evite une amende en cas de controle.
Je navigue actuellement en Grece et Turquie jusqu'ici pas de probleme, mais quid lors d'un retour en france?
le changement de pavillon vous parait-il une alternative?
Amicalement a tous
Daniel/ Next Tee
nexttee@laposte.net
Salut Daniel
Ecoute, il te suffit d'aller voir la douane, voir même les appeler, et tu verras qu'elle te donnera la procedure comme indiqué
précédemment, les affaires maritimes n'ont rien à voir la dedans, tu devrais passer par eu dans le cas ou tu aurais changé la
longueur ou la largeur de ton bateau, mais là ce n'est pas le cas ! moi en plus mon ancien cata etait une construction amateur et
ils n'en ont rien eu à battre !
Bonne chance Pascal
Je confirme, je l'ai fait, c'est aux douanes que cela se passe. En fait il modifient l'acte, et vérifient si il est nécessaire de
réevaluer la taxe de francisation, et surtout vérifient que la TVA a été acquitée sur le moteur. c'est pour ça qu'il faut la facture.
Sinon, comme un bateau navigue, tu pourrais avoir fait installer ton moteur à l'étranger hors taxe.
Merci a tous de vos reponses, le moteur a ete installe en france et la TVA acquitée.
Daniel / Next Tee