Bonjour Olivier et bonjour à tous,
Si vous voulez acheter un bateau et si vous missionnez un expert pour réaliser une expertise pré-transactionnelle, il vous demandera une expertise à sec, à flot et des essais à la mer.
Car dans le compromis de vente le plus courant, il existe au paragraphe 3 des conditions suspensives entraînant son annulation si votre expert découvre " un vice caché de nature à compromettre la jouissance du bateau sans remise en état de celui-ci ou dès lors que le coût estimé de ces travaux de remise en état représente une somme supérieure à 8% du prix dubateau..."
Remarque concernant la découverte de vice caché après l'expertise :
Pour se prémunir contre un éventuel recours de la part de son client pour ne pas avoir découvert le vice caché, l'expert insère prudemment dans son rapport la réserve suivante (fournie à titre indicatif) :
" ...Le rapport ne peut être considéré comme une expertise complète et exhaustive du navire qui demanderait de nombreuses investigations et essais : dépose des vaigrages des aménagements et des éléments obturateurs, analyses diverses, carottages et sondage ultrason de la coque et du pont, dépose moteur et réservoirs, démontage de l'accastillage. "
Comment en plongée reconnaitre si les éventuelles cloques découvertes sont osmotiques ou pas et en cas d'absence de cloque, comment mesurer les humidités pour déceler d'éventuelles parties osmosées ou mal réparées ?
Si le bateau était vendu moins de 50 000 €, le traitement curatif de la coque par une entreprise agréée dépasserait les 8 %.
Si vous découvrez postérieurement un vice caché sur les oeuvres vives, comment mettrez-vous en oeuvre la garantie légale ?
Etant donné que, pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut du bien doit remplir les 3 conditions suivantes :
- être caché, c'est à dire non apparent lors de l'achat,
- rendre le bien impropre à l'usage auquel on le destine ou diminuer très fortement son usage,
- exister au moment de l'achat.
Cordialement

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F11007.xhtml

Lors de la vente, l'expertise n'est pas obligatoire mais fortement recommandé lorsque le navire dépasse un certain budget. Libre à vous d'en définir le périmètre. Vous mandatez l"expert soit sur une expertise comme l'a décrit KV33, soit sur un point particulier. Par exemple, vous connaissez le bateau d'un copain qui le met en vente et qui vous intéresse, vous avez eu l'occasion de le voir à sec ou d'assister à certains travaux... Ce que vous ne pourrez pas obtenir, c'est un chèque en blanc avec un rapport débordant du cadre du mandat. Pas la peine de demander un couplet sur l'osmose si le bateau reste à l'eau,etc. Tout ce qui n'est pas expertisé fait l'objet de réserve et c'est l'acquéreur qui est sensé "connaître en l'état le bien acquis". Se priver d'un rapport exhaustif est donc à double tranchant.
Pour ce qui concerne l'assurance, c'est l'assureur qui fixe les règles car il sait ce qu'il assure ou pas. Donc, si l'expertise entre dans son cadre, et suffisamment récente, il suffit de communiquer le dossier que vous avez en votre possession. Tout cela se discute avant.
Pour compléter un peu, le vice caché, voir le lien, n'est pas du camouflage. Il est donc assez peu probable d'en trouver sur des bateaux d'occasion entretenu et en état de naviguer. Le camouflage, lui, est répréhensible.

http://www.pap.fr/conseils/achat-vente/la-garantie-de-vices-caches/a11250

Bonjour à tous,
Je n'ai pas souhaité dans mon post précédent parler de l'expertise de pré-assurance dans le cadre d'un achat car cela crée de la confusion dans l'esprit des acheteurs éventuels non avertis. J'ai abordé ce sujet à la suite d'un cas réel voir le lien.
En conclusion, le rapport d'expertise pré-transactionnelle sert aussi pour assurer le bateau acheté alors que pour acheter un bateau une expertise de pré-assurance est habituellement insuffisante.
En ce qui concerne, l'expertise "sur un point particulier" comme l'a définie @Piep, que je remercie au passage de toujours s'intéresser à ces sujets, ou que je qualifie d'expertise préliminaire, elle se développe, les avantages en sont les suivants :
- beaucoup moins coûteuse que l'expertise pré-transactionnelle
- permet d'approfondir certains dysfonctionnements et de répondre directement ou après investigations aux interrogations du futur acheteur à la suite de ses visites et essais à la mer
- chiffrage approximatif des travaux qui serviront à négocier le prix de vente à la baisse
- si refus du vendeur, les dépenses concernant l'achat de ce bateau s'arrêtent là
inconvénients :
- nécessite une seconde visite de l'expert pour terminer le rapport de pré-assurance
- l'expert n'a examiné du bateau que ce que l'acheteur lui a demandé
Cordialement

http://www.expert-maritime.fr/actualite2.php?id=46