...
Un bateau construit en France, enregistré sous pavillon Hollandais, pour vivre dessus en Grèce... avec certainement des navigations prévues en Turquie.

Mais quelle est la nationalité des occupants ?

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué...

Reste à demander à qui de droits quels sont les siens !

Ben l'inconvénient légal d'une absence de licence en cas de contrôle, c'est une prune, assez salée quelque pays que ce soit.

Pour la France:

Le 3° de l'article L 39-1 du code des postes et des communications électroniques punit d’une peine maximale de six mois d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende le fait d’utiliser une fréquence, un équipement ou une installation radioélectrique :

- dans des conditions non conformes à l’évaluation de la conformité des équipements
- ou sans autorisation : licence ou certificat

Cela pourrait être plus salé dans d'autres pays.

...
Et cette licence est gratuite en France, sous réserve d'être français...

COCORICO !

Non, pas sous réserve d'être français, mais sous réserve d'être sous pavillon français.

Je suis sous pavillon néerlandais, et j'ai une licence néerlandaise. A vie.

 Il y a 19 ans que je vis à bord et navigue et jamais on m'a demandé de licence VHF ou HF. Et je vous jure que la majorité des étasuniens ne savent même que ça existe... On les entend assez souvent appeler à l'envers comme à Hollywood. 

Peut être en Europe, mais de ce coté-ci de l'Atlantique pani pwoblème (ben oui j'adore la Matnik). 

Michel

Vieuvoileu a écrit :
 Il y a 19 ans que je vis à bord et navigue et jamais on m'a demandé de licence VHF ou HF. Et je vous jure que la majorité des étasuniens ne savent même que ça existe... On les entend assez souvent appeler à l'envers comme à Hollywood. 

Peut être en Europe, mais de ce coté-ci de l'Atlantique pani pwoblème (ben oui j'adore la Matnik). 

Michel

 C'est bien vrai; une license VHF n'est pas requise aux USA pour les plaisanciers depuis au moins une douzaine d'années.