ACHAT BATEAU AUX ETATS UNIS
publié le 17 Septembre 2011 18:04
Bonjour a tous
j ai besoin de renseignements de personnes qui sont deja allé acheter un voilier aux usa.
Cette hiver nous avons pour projet d aller avec deux autres copains chercher un voilier aux usa(floride ou californie)
nous n avons pas l intention de de revenir en france avec.Mais avons un projet de vie abord et eventuelement de travailler avec car nous sommes deux a bord a etre brevet d etat et capitaine 200.Nous voudrions par periodes pouvoir venir dans les dom tom pour y ravitailler la caisse de bord et a d autre periode voyager avec hors france et dom tom.
Nous avons enfin le buget necessaire a l acomplicement de nos reves mais la nous sommes ratrappé par la legislation
les question sur les quelles vous pourriez nous eclairer son les suivantes:
(soit en travaillant a terre soit avec le bateau)
-toutes les demarches administratives pour achat du bateau aux usa?
-pour les histoires de pavillons et tous les autres papiers necessaire a etre ne regle pendant les voyages!
je vous avous que nous ne connaisons pas grand chose en legislation,les histoires de pavillon (belge ,delware...)
pas d homologation CE car bateau americain...
Je tiens a precisser que nous n avons malgré notre experience jamais etait proprietaire d un voilier donc si vous pouvez nous donner des explication destiné a des jeunnes novices qui ni connaisses rien en matiere de papiers nous vous serons d une grande reconnaissance
j ai besoin de renseignements de personnes qui sont deja allé acheter un voilier aux usa.
Cette hiver nous avons pour projet d aller avec deux autres copains chercher un voilier aux usa(floride ou californie)
nous n avons pas l intention de de revenir en france avec.Mais avons un projet de vie abord et eventuelement de travailler avec car nous sommes deux a bord a etre brevet d etat et capitaine 200.Nous voudrions par periodes pouvoir venir dans les dom tom pour y ravitailler la caisse de bord et a d autre periode voyager avec hors france et dom tom.
Nous avons enfin le buget necessaire a l acomplicement de nos reves mais la nous sommes ratrappé par la legislation
les question sur les quelles vous pourriez nous eclairer son les suivantes:
(soit en travaillant a terre soit avec le bateau)
-toutes les demarches administratives pour achat du bateau aux usa?
-pour les histoires de pavillons et tous les autres papiers necessaire a etre ne regle pendant les voyages!
je vous avous que nous ne connaisons pas grand chose en legislation,les histoires de pavillon (belge ,delware...)
pas d homologation CE car bateau americain...
Je tiens a precisser que nous n avons malgré notre experience jamais etait proprietaire d un voilier donc si vous pouvez nous donner des explication destiné a des jeunnes novices qui ni connaisses rien en matiere de papiers nous vous serons d une grande reconnaissance
Pas beaucoup de succès dans les réponses mais c'est normal : tel que posé, le problème concerne peu le plaisancier "moyen" (au sens statistique, je précise...).
En matière de grande plaisance il est fréquent de créer une société au Delaware afin d'acquérir et exploiter un yacht battant sous-pavillon britannique (sous-pavillon et non sous pavillon : Cook Islands, etc.). Le Delaware est un paradis fiscal non-officiel et les sous-pavillons britanniques sont, quant à eux, très officiellement de complaisance. L'intérêt est donc évident.
Mais il ne faut pas rêver : si les coûts résultants d'un tel montage restent très faibles pour un yacht d'une certaine taille, ils demeurent néanmoins prohibitifs pour un bateau de "petite" plaisance.
L'importation des USA en UE, qui implique un changement de pavillon, est aujourd'hui difficile, voire impossible si le bateau est agé. Voir les Douanes du pays d'importation qui seront à même de répondre précisemment. Si vous êtes résident français (au sens fiscal du terme), le pavillon belge n'a aucun intérêt (du moins si l'objectif principal est d'échapper aux taxes).
Il y aura peut être intérêt à garder le pavillon US mais attention : si vous êtes français, vous serez taxé de manière importante sur le territoire français. Quand à l'exploitation commerciale d'un pavillon français ou étranger, elle entraîne un certain nombre d'obligations fiscales (encore !) que, là encore, et en fonction de votre pavillon, les Douanes locales vous spécifieront beaucoup plus utilement qu'un forum. J'ajoute que vous dépendrez également de la législation du pavillon que vous arborerez et que vos brevets professionnels ne sont, en principe, reconnus que sous pavillon français.
Bref, impossible de répondre globalement sans écrire un livre sur la question...
PS Les conditions de validité du Capitaine 200 ne figurent pas au programme ?
Merci pour votre reponse.je ne suis pas tellement plus eclairer, je vais reposter un sujet sur le forum en simplifiant ma question.
Vous avez vous deja acheté un voilier aux etats unis ou a l etranger?
Un voilier, non. Un bateau, oui. Pour avoir une(des) réponse(s) précise(s), posez une(des) question(s) précise(s).
Il y a eu plusieurs fils traitant de ce sujet sans apporter de vraies réponses.
Le site des Douanes donne des indications pourtant précises avec toutes les références règlementaires. Cela ne semble pas pouvoir prêter à interprétation, que ce soit par les propriétaires ou par les douaniers saisis d'un dossier d'importation.
Un bateau acquis hors UE est redevable de la TVA du pays d'importation (19,6% en France) et du DAN au prorata sur l'année en cours. D'après le document en lien ci-dessous, il n'y a pas de droit de douane pour les bateaux affectés à la "navigation maritime".
Par ailleurs il y a pas mal de paperasse, dont un important dossier technique avec le certificat de conformité CE, à faire établir par le vendeur, et le manuel du propriétaire.
On peut aussi ne pas faire franciser le bateau et acquitter un droit de passeport dont le taux est variable selon les régions (là le texte ne donne pas de détail).
Je ne parle pas d'expérience mais de ce que j'ai pu obtenir comme renseignements car je suis directement intéressé.
Les expériences vécues sont bienvenues.
http://www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf
Ah bon Teles serait bientot à vendre?...
Quand j'aurai trouvé le cata de mes rêves...
Je garderais bien Teles aussi ! Pour le moment je vais encore régater un peu, m'en séparer sera bien le plus pénible de l'histoire. Tu vois certainement ce que je veux dire...
Bonjour,
Mieux qu'un forum, ne serait-il pas plus judissieux de poser les questions là où il est susceptible d'y trouver une réponse: les autorités des pays concernés ?
JJ