Risques sur les chantiers (et tempêtes d'hiver)

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FIREBALL
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Risques sur les chantiers (et tempêtes d'hiver)
sujet n°83177
Les tempêtes reviennent, alors que nos bateaux sont à l'hivernage. Certains sont à flot, qui est encore leur endroit naturel. D'autres sont à terre, calés tant bien que mal sur un ber par le chantier. Pour hivernage ou pour travaux. Que se passera-t'il en cas d'accident? Si le mouillage casse, si la chaîne mère cède, si la pendille lache, votre bateau sera drossé sur les pontons du port. Quand ce n'est pas l'inverse. Si le ber est mal posé, le bateau tombera, peut-être, sur un autre bateau, lorsque ce n'est pas lui qui en recevra un. Donc surveillez bien l'état des systèmes de retenue du bateau. Et n'hésitez pas à réclamer un changement si vous avez un doute. Mais surtout, vérifiez votre contrat. Très souvent, les chantiers s'affranchissent de leur responsabilité professionnelle en cas de chutte du navire sur son ber. Ce qui n'est pas acceptable dans la mesure où précisément ce sont eux qui fournissent les éléments de calage, et qui procèdent à ce calage. Vérifiez également les exclusions de votre assurance RC. Notamment la vitesse de vent maximale au delà de laquelle ne seront pas couvertes les conséquences de cette météo. Et si vous avez subi un sinistre, n'hésitez pas à nous en faire part. Cordialement, Ariel DAHAN Commsision juridique
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réponse n°93953

Bonjour,
En effet, ces cas d'avaries sont fréquents, et la difficulté réside ds le fait que notre navire est alors "confié".
Le pricipe général du droit des assurances est simple, on se base en général sur des vents relevés de 100KM/H. Si les vents
sont inférieurs a 100KM/H, le sinistre engage la RESponsabilité CIVILE PROfessionnelle de celui qui a la garde de votre navire,
en revanche, si les vents sont supérieurs, il est vrai que c'est EXONératoire de responsabilité pour celui qui a la garde juridique,
et dons dans ce cas, c'est la garantie Tempete qui doit jouer; cette garantie fait partie des assurances de dommages, et plus
particulierement de dommage caractérisé.

Christophe CHAMINADE
Expert Maritime

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