Je ne vois pas d'erreur dans votre calcul.
Comme je l'ai indiqué, la nouvelle méthode de calcul semble pénaliser plus la longueur de coque .
Cependant, l'élément le plus coûteux du DAN est bien le droit sur le moteur.
Or, il existe une corrélation très logique entre le volume (ancienne réglementation) et la puissance administrative : plus vous
aurez du volume et plus vous aurez besoin de puissance.
Donc l'incitation fiscale porte sur la réduction de la puissance administrative du moteur.
La comparaison à faire serait surtout sur le droit sur la coque:
Qu'en était-il en 2005 en ce qui vous concerne?
Effectivement, pour moi aussi, la taxe à baissé de 500 à 362 euro et des poussières.
J'ai un vieux 39 pieds, avec moteur 45 cv. De plus, comme le bateau se trouve depuis plus d'un an de l'autre coté de
l'atlantique, j'ai demandé la dispense du paiement. Je dois payer la taxe mais en fin d'année je peux demander le
remboursement, preuves à l'appui bien sur que le bateau ne se trouve pas en France.
Yvan
Dans mon cas, j'ai payé 501 Euros en 2005 pour un Feeling 39.
Si je prends les données de la nouvelle loi des finances :
Moteur 8CV : 30 Euros + Coque : De 10 mètres inclus à 12 mètres exclus 342 Euros
Total : 372 Euros ??????????
J'ai du faire une con....ie ! Je n'ai jamais fait d'économie d'une année à l'autre!
Si quelqu'un trouve mon erreur de calcul, merci pour l'info.
Amicalement
Johan
Je ne vois pas d'erreur dans votre calcul.
Comme je l'ai indiqué, la nouvelle méthode de calcul semble pénaliser plus la longueur de coque .
Cependant, l'élément le plus coûteux du DAN est bien le droit sur le moteur.
Or, il existe une corrélation très logique entre le volume (ancienne réglementation) et la puissance administrative : plus vous
aurez du volume et plus vous aurez besoin de puissance.
Donc l'incitation fiscale porte sur la réduction de la puissance administrative du moteur.
La comparaison à faire serait surtout sur le droit sur la coque:
Qu'en était-il en 2005 en ce qui vous concerne?
Cordialement,
Ariel
Que dire d'autre?
Il y a clairement eu une augmentation de la taxe sur le moteur.
C'est un fait.
Cette augmentation est du même ordre que celle intervenue sur les cartes-grises des voitures.
L'époque est aux taxes. Il faut juste le savoir.
Effectivement, pour moi aussi, la taxe à baissé de 500 à 362 euro et des poussières.
J'ai un vieux 39 pieds, avec moteur 45 cv. De plus, comme le bateau se trouve depuis plus d'un an de l'autre coté de
l'atlantique, j'ai demandé la dispense du paiement. Je dois payer la taxe mais en fin d'année je peux demander le
remboursement, preuves à l'appui bien sur que le bateau ne se trouve pas en France.
Yvan
Intéressant pour ceux qui sont comme moi, hors d'Europe depuis plus d'un an...
A qui demande-t-on le droit de dispense????
José