francisation d'une vedette de 1937?...
publié le 14 Septembre 2004 07:59
Ayant donc acheter une vedette aux USA, d'occasion ?... oui de 1937!...de 19.82m
-pensez-vous qu'il soit possible de franciser un tel bateau, bien entendu je n'ai pas de notice de constructeur!...
-la TVA sera du ?...pour un libre droit de circulation?...
-quelle autre complications risquent de me tomber dessus ?...
Pour la Francisation, il n'y aura aucun problème, du moment que vous produisez un acte de vente, et la lettre de radiation du
pavillon antérieur.
Cordialement
merci beaucoup de la réponse mais :
la notice de constructeur
les plans
le certificat de jauge
etc etc
sans compter la TVA sur le prix d'achat???????
et j'en oublis certainement mais de 1937 il m'est pôssible de produire que ce que je possede!...
bon aller pour vous remercier de vos réponses, en pièce jointe une photo de mon bateau pour le plaisir de l'oeuil !...