Construction Amateur
publié le 25 Mars 2003 02:35
Le sujet reste toujours d'actualité. L'Administration
Française devrait bientôt revoir sa réglementation en
la matière. Profitons-en pour recenser les difficultés
et les faire remonter à l'administration, via la
Commission Juridique de STW.
Qui parmis-vous éprouve des difficultés pour faire
homologuer son navire par la Commission de Sécurité
(pour les chantiers d'avant 97)
Qui parmis vous éprouve des difficultés administratives
pour la certification préalable à la vente pour les
constructions soumises à la loi de 97 ?
Parlons-en ici, avant de présenter au Secrétariat
d'Etat à la Mer une lettre de doléance.
Cordialement
Ariel DAHAN
Avocat
Suis partant pour en discuter Professionnellement avec
vous. D.PLURIEN Expert
Avec plaisir, mais il y a certainement qqchose dont
vous pourriez faire profiter le forum ? :-)
Je peux discuter professionnellement avec vous par
l'intermédiaire du Forume mais sur quel sujet???
expérience, actualité difficultés auprés des
Administrations, établissement des dossiers
homologation et présentation devant la CNSP etc... A
vous de choisir. Cordialement. D.P
Vous pouvez par exemple commencer à livrer votre
expérience des suivis de construction, ou des contrôles
d'homologation...
Cordialement
Sans aucun probléme et je me tiens volontier à dispo
des amateurs pour les aider à établir leur dossier
d'homologation.
Dossier qui doit comporter outre les
documents 'papiers' doit comporter également les plans
de la construction, bateau ou navire, etc...