Bonjour,

Le pavillon Berge n'étant plus reconduit aux   plaisanciers Français je voudrais connaitre si les douanes peuvent demander de payer le droit de passeport alors que le navire n'est pas dans les eaux territoriales Françaises J ai quitté les eaux Françaises bien avant ma demande de résiliation de la francisation .

Quelqun peut-il me conseiller sur le sujet Merci et bon vent