Achat bateau immatriculé aux BVI .
publié le 15 Février 2017 20:01
Bonjour à tous ,
Je serais intéressé par un bateau mais par contre il est immatriculé dans les BVI , donc je voudrais savoir comment ça ce passe pour les papiers de changement de propriétaire donc les formalités ?
Merci d'avance à vous .
Marc .
Tout dépend de savoir si vous souhaitez maintenir le bateau aux BVI ou le mettre sous pavillon européen.
Dans tous les cas, vous signez l'acte de vente, et récupérez le titre de propriété. Il faut donc préalablement avoir vérifié si le navire n'est pas hypothéqué ou gagé.
Si vous le maintenez sous BVI, il vous faudra une domiciliation fiscale locale, par l'intermédiaire probable d'une sté off-shore, (coût annuel de l'ordre de 600 à 1000 USD ).
Vous pouvez aussi racheter plus simplement la société qui en est propriétaire. Il y a autant de situations différentes que de bateaux aux BVI...
Si vous souhaitez immatriculer le navire dans un registre européen, il faudra procéder à son importation en europe, payer les droits douaniers et la TVA sur la valeur d'acqusition.
Dans tous les cas ne faites pas ça tout seul.
Cordialement
Ariel DAHAN