"Durée de vie" d'une expertise.
publié le 20 Mars 2013 15:32
Existe t il un texte qui définit la durée de vie d'une expertise ?
(Je suis actuellement en Martinique ou une expertise est facile, mais suis à 8 mois de la résiliation Groupama. Je prévois de me diriger vers des contrées hors droit français)
Dit autrement, une expertise réalisée maintenant serait elle encore valable dans 8 mois pour la souscription d'un nouveau contrat ?
F.
(Je suis actuellement en Martinique ou une expertise est facile, mais suis à 8 mois de la résiliation Groupama. Je prévois de me diriger vers des contrées hors droit français)
Dit autrement, une expertise réalisée maintenant serait elle encore valable dans 8 mois pour la souscription d'un nouveau contrat ?
F.
Je viens de changer d'assureur et il a fallu que je fournisse une expertise de moins de 2 ans pour mon voilier de 20ans d'age pour naviguer en zone europe.
Francis
je precise (lu sur mon contrat) Validité Expertise: la date de l'expertise ne doit pas excéder 24 mois pour la Zone Europe et 12 mois pour les autres zones. Ces règle s'appliquent pour tous les bateaux y compris pour les constructions amateur.
Bonne nav
Bonsoir,
Il me semble que vous prenez le problème à l'envers. Contacter les prochains assureurs et poser leur la question ? Il y a de fortes chances qu'ils exigent un rapport de pré-assurance rédigé en anglais suivant leur modèle établi par un expert figurant sur leurs listes.
Cordialement