Bonjour Si vs restez aux Antilles HT c est a dire St martin st barthelemy ...Pas de souci ....Vs pouvez naviguer et rester ds ces iles francaises sans probleme Mais si vs avez la tentation d aller en france ou dur une ile Francaise Guadeloupe Martinique St pierre et miquelon ....par ex ...mefiez vous Etant Francais resident fiscal en france Vs n avez pas le droit d aller sur une partie du territoire Francais et le souci c est que suivant sur qui vs allez tomber le douanier ou les Afmar seront plus ou moins tolerant ...Moi je m y suis risquee et j ai paye ...je ne recommencerais pas ..Actuellement la legislation a un peu change pour ce qui concerne les immatriculation St martin HT ..mais pour les autres ....
Bonsoir et merci ,
Mon projet de retraité ,est de passer 6 mois par an de novembre à mai aux antilles et de faire du bateau Je n'ai absolument pas l'intention de ramener ce voilier en france et souhaite que cela dure le plus longtemps possible!!!!!!!
Ds l arc antillais il y a les Antilles Anglaises hollandaises et espagnoles .....Si vs souhaitez rester immatriculer Aruba vs pouvez sans probleme passer 6 mois a vs balader ds toutes ces Antilles la sans craindre quoique ce soit ...Le probleme sera si vs voulez accoster en terre Antillaises Francaise avec un bateau immatricule Aruba ....C est la que ca risque de coincer
bonjour, si il voulait immatriculer le bateau a saint martin et avoir un pavillon francais , il y aurait il la tva a payer?
un francais resident en france metropolitaine peut il acheter en france un bateau hors taxe et le convoyer aux antilles non francaise sans DAN et sans TVA pour le laisser la bas?
Non Moi je suis residente fiscale en France Mon bateau est immatricule St Martin HORS TAXE ...en fait guadeloupe ...Au debut je ne payais pas de DAFN ...depuis 4 ans je paye le DAFN et ds sa grande mansuetude l etat francais m a octroye le plaisir d aller en Guadeloupe mais ds aucune autre ile ou territoire Francais a ce jour Je navigue hors des eaux territoriales donc aucune necessite de payer la TVA OU L OCTROI DE MER Vous pourrez surement si vs trouvez acheter un bateau HT et aller aux antilles sans probleme ....mais ne touchez pas les iles Francaises si vs etes residents francais ....sinon suivant l humeur du prepose ..aiiiiieeeeeeeeeeee....mais bien sur vs pouvez passer a travers les mailles du filet .......maoi je me suis fait coincer ...certe il y a plus de 20 ans ....mais maintenant je regarde les textes et me les fais certifier sur courrier ....le Zele de notre administration est parfois incroyable ....Pas vu pas pris ..... D autre part je vs signale que le DAFN ET LA TVA sont des taxes Francaises ...On paye les taxes sur un bien francais quand on est resident fiscal francais ...sauf ST martin et ST barth
Merci pour vos réponses:je retiens que l'on peut garder l'immatriculation à Aruba avoir comme port d'attache Saint Martin ,naviguer dans l'arc caraibe et surtout ne pas s'arreter ,en Guadeloupe ou Martinique
Questions :qu'en est il de Saint Barth et autres petites iles francaise ,qu'elle est la limite des eaux territoriales sur ces iles francaises interdites!!!!
A vous lire
cordialement
Alain
bonjour ...je ne sais pas si vous comprenez bien tout ce que je dis ou si c est moi qui ne m explique pas assez clairement ..... Partons d un autre postulat de base ......Quel sera votre pavillon ???? tout est la ....Si il est bbr St martin vs devrez payer le DAFN chaque annee et vs aurez la possibilite de rester en guadeloupe St martin st barth Iles francaises ......Si votre pavillon est autre Vs n aurez aucun droit pour rentrer sur les iles francaises quelle qu elles soient sauf a ne plus etre resident fiscal francais et avoir sur soi la preuve de la residence ds un autre pays ... Il n y aura aucune limite territoriale et d ailleurs comment feriez vous????Vs allez quitter le bateau a st lucie ds le canal prendre votre petit dinghi et aller en Martinique ??????? C est ca votre idee ...je ne comprends pas la question ...
Pardonnez moi cette intrusion mais c'est très précisement ce que je fais actuellement!
j'ai un Swan 411 pavillon français (St Nazaire)
jamais entré dans les eaux françaises, donc pas de tva acquittée à ce jour
il est à Marigot Bay à Sainte Lucie
et je prend un gros zozo pour faire la navette avec la Martinique.
Bon je ne vous cache pas que je cherche une solution pour l'importer à moindre frais,
sachant qu'il y a de gros travaux à faire (mat cassé!)
j'ai des pistes, je veux bien servir de poisson pilote pour tous ceux que ça interresse d'avoir
le récit d'un cas d'école?
Et je suis ouvert à toutes les idées évidemment!
La meilleure solution est d ´immatriculer le bateau a Saint Martin .. Ou tu ne paieras ni octroi , ni TVA. Et si tu es a bord et que tu ne fais pas de charter pu de location tu peux naviguer sans aucun probleme en Martinque et en. Guadeloupe ... Seul imperatif : ne pas dépasser 18mois de sejour continu dans ces deux iles ... Une simple sortie a l'etranger ( Sainte Lucie par exemple ) fait repartir le delai ...
Dom
Bonjour Si vs restez aux Antilles HT c est a dire St martin st barthelemy ...Pas de souci ....Vs pouvez naviguer et rester ds ces iles francaises sans probleme Mais si vs avez la tentation d aller en france ou dur une ile Francaise Guadeloupe Martinique St pierre et miquelon ....par ex ...mefiez vous Etant Francais resident fiscal en france Vs n avez pas le droit d aller sur une partie du territoire Francais et le souci c est que suivant sur qui vs allez tomber le douanier ou les Afmar seront plus ou moins tolerant ...Moi je m y suis risquee et j ai paye ...je ne recommencerais pas ..Actuellement la legislation a un peu change pour ce qui concerne les immatriculation St martin HT ..mais pour les autres ....
Souhaitez vs le reimmatriculer en France ???
Bonsoir et merci ,
Mon projet de retraité ,est de passer 6 mois par an de novembre à mai aux antilles et de faire du bateau Je n'ai absolument pas l'intention de ramener ce voilier en france et souhaite que cela dure le plus longtemps possible!!!!!!!
Alain
Ds l arc antillais il y a les Antilles Anglaises hollandaises et espagnoles .....Si vs souhaitez rester immatriculer Aruba vs pouvez sans probleme passer 6 mois a vs balader ds toutes ces Antilles la sans craindre quoique ce soit ...Le probleme sera si vs voulez accoster en terre Antillaises Francaise avec un bateau immatricule Aruba ....C est la que ca risque de coincer
bonjour, si il voulait immatriculer le bateau a saint martin et avoir un pavillon francais , il y aurait il la tva a payer?
un francais resident en france metropolitaine peut il acheter en france un bateau hors taxe et le convoyer aux antilles non francaise sans DAN et sans TVA pour le laisser la bas?
Non Moi je suis residente fiscale en France Mon bateau est immatricule St Martin HORS TAXE ...en fait guadeloupe ...Au debut je ne payais pas de DAFN ...depuis 4 ans je paye le DAFN et ds sa grande mansuetude l etat francais m a octroye le plaisir d aller en Guadeloupe mais ds aucune autre ile ou territoire Francais a ce jour Je navigue hors des eaux territoriales donc aucune necessite de payer la TVA OU L OCTROI DE MER Vous pourrez surement si vs trouvez acheter un bateau HT et aller aux antilles sans probleme ....mais ne touchez pas les iles Francaises si vs etes residents francais ....sinon suivant l humeur du prepose ..aiiiiieeeeeeeeeeee....mais bien sur vs pouvez passer a travers les mailles du filet .......maoi je me suis fait coincer ...certe il y a plus de 20 ans ....mais maintenant je regarde les textes et me les fais certifier sur courrier ....le Zele de notre administration est parfois incroyable ....Pas vu pas pris ..... D autre part je vs signale que le DAFN ET LA TVA sont des taxes Francaises ...On paye les taxes sur un bien francais quand on est resident fiscal francais ...sauf ST martin et ST barth
merci de votre reponse, donc en toute legalité si mon bateau reste a st martin ou angilla,pas de tva.
oui tout a fait tout sauf les iles Francaises ou les eaux territoriales Francaises plus exactement
Merci pour vos réponses:je retiens que l'on peut garder l'immatriculation à Aruba avoir comme port d'attache Saint Martin ,naviguer dans l'arc caraibe et surtout ne pas s'arreter ,en Guadeloupe ou Martinique
Questions :qu'en est il de Saint Barth et autres petites iles francaise ,qu'elle est la limite des eaux territoriales sur ces iles francaises interdites!!!!
A vous lire
cordialement
Alain
bonjour ...je ne sais pas si vous comprenez bien tout ce que je dis ou si c est moi qui ne m explique pas assez clairement ..... Partons d un autre postulat de base ......Quel sera votre pavillon ???? tout est la ....Si il est bbr St martin vs devrez payer le DAFN chaque annee et vs aurez la possibilite de rester en guadeloupe St martin st barth Iles francaises ......Si votre pavillon est autre Vs n aurez aucun droit pour rentrer sur les iles francaises quelle qu elles soient sauf a ne plus etre resident fiscal francais et avoir sur soi la preuve de la residence ds un autre pays ... Il n y aura aucune limite territoriale et d ailleurs comment feriez vous????Vs allez quitter le bateau a st lucie ds le canal prendre votre petit dinghi et aller
en Martinique ??????? C est ca votre idee ...je ne comprends pas la question ...
Bonsoir,
Pardonnez moi cette intrusion mais c'est très précisement ce que je fais actuellement!
j'ai un Swan 411 pavillon français (St Nazaire)
jamais entré dans les eaux françaises, donc pas de tva acquittée à ce jour
il est à Marigot Bay à Sainte Lucie
et je prend un gros zozo pour faire la navette avec la Martinique.
Bon je ne vous cache pas que je cherche une solution pour l'importer à moindre frais,
sachant qu'il y a de gros travaux à faire (mat cassé!)
j'ai des pistes, je veux bien servir de poisson pilote pour tous ceux que ça interresse d'avoir
le récit d'un cas d'école?
Et je suis ouvert à toutes les idées évidemment!
La meilleure solution est d ´immatriculer le bateau a Saint Martin .. Ou tu ne paieras ni octroi , ni TVA. Et si tu es a bord et que tu ne fais pas de charter pu de location tu peux naviguer sans aucun probleme en Martinque et en. Guadeloupe ... Seul imperatif : ne pas dépasser 18mois de sejour continu dans ces deux iles ... Une simple sortie a l'etranger ( Sainte Lucie par exemple ) fait repartir le delai ...
Dom
Merci Dom, oui je sais mais justement possible que je fasse de la loc !
et pour la revente c'est quand même un plus d'avoir une tva payée.