TVA sur bateau etranger
publié le 12 Mai 2011 15:24
Bonjour a toutes et a tous
Un bateau battant pavillon Americain peut il rester dans les eaux Europénnes plus de 18mois si il acquite la TVA ?
-Le bateau est aux normes CEE (Jeanneau SunShine).
-Le proprietaire n est pas Européen, ni résidant en Europe
Merci de vos conseils
Serge
PS je regarderais les conseils que dans quelques jours...(en mer)
Un bateau battant pavillon Americain peut il rester dans les eaux Europénnes plus de 18mois si il acquite la TVA ?
-Le bateau est aux normes CEE (Jeanneau SunShine).
-Le proprietaire n est pas Européen, ni résidant en Europe
Merci de vos conseils
Serge
PS je regarderais les conseils que dans quelques jours...(en mer)