Pavillon Belge ! !
publié le 10 Août 2010 18:50
Bonsoir tout le monde ....
Je viens de rentrer de 3 semaines de vacances avec des poteaux. On est parti de St Valery / Somme, descendu à Cherbourg, Guernesey, et sommes restés quelques jours aux iles Chaussey. Nous étions au corps mort depuis 2 jours quand les douanes de St Malo nous ont controlé, papiers du bateau, materiel de sécurité identité des passagers, leurs jobs et petite fouille du cannote... Le lendemain, toujours au mouilage m^eme endroit, c'est la douane de Granville qui est venue recontroler le bateau, enfin tous les bateaux amaré, sauf les pavillons étranger comme la veille ! sauf que là, la fouille fut plus prononcée et rebelottes pour les papiers, et on m'a même demandé de voir mon livre de bord et l'ont d'ailleurs même parcouru en me titillant sur les anecdoctes notées... et ils ce sont apercues que mon radeau de survi était périmé d'un mois, il expirait le 7 / 2010 et m'on fait grace de l'amende si je leur envoyais un récépicé du dépot de mon radeau à la révision avant le 15 aout ! ! !
J'étais au courant, mais je voulais le faire vérifier que l'année prochaine car je ne navigue que trés peu en dehors des vacances d'été, et ça m'économisait 1 ans ! ! !
Ma 1 ére question est :
Ont t'ils le droit de me coller une amende si le materiel de sécurité est périmé alors que je suis au mouillage, donc pas hors des 10milles réglementaire. ?
2 éme question.
Avec un pavillon Belge ou autre, dois je avoir le même materiel de sécurité qu'avec le pavillon Francais ?, et quels sont mes obligations.
Merci à tous et bon vent, Pascal
Je viens de rentrer de 3 semaines de vacances avec des poteaux. On est parti de St Valery / Somme, descendu à Cherbourg, Guernesey, et sommes restés quelques jours aux iles Chaussey. Nous étions au corps mort depuis 2 jours quand les douanes de St Malo nous ont controlé, papiers du bateau, materiel de sécurité identité des passagers, leurs jobs et petite fouille du cannote... Le lendemain, toujours au mouilage m^eme endroit, c'est la douane de Granville qui est venue recontroler le bateau, enfin tous les bateaux amaré, sauf les pavillons étranger comme la veille ! sauf que là, la fouille fut plus prononcée et rebelottes pour les papiers, et on m'a même demandé de voir mon livre de bord et l'ont d'ailleurs même parcouru en me titillant sur les anecdoctes notées... et ils ce sont apercues que mon radeau de survi était périmé d'un mois, il expirait le 7 / 2010 et m'on fait grace de l'amende si je leur envoyais un récépicé du dépot de mon radeau à la révision avant le 15 aout ! ! !
J'étais au courant, mais je voulais le faire vérifier que l'année prochaine car je ne navigue que trés peu en dehors des vacances d'été, et ça m'économisait 1 ans ! ! !
Ma 1 ére question est :
Ont t'ils le droit de me coller une amende si le materiel de sécurité est périmé alors que je suis au mouillage, donc pas hors des 10milles réglementaire. ?
2 éme question.
Avec un pavillon Belge ou autre, dois je avoir le même materiel de sécurité qu'avec le pavillon Francais ?, et quels sont mes obligations.
Merci à tous et bon vent, Pascal
Pour la première question,
Il me semble que dès l'instant ou l'on prend la mer, mouillage ou autre, le bateau doit disposer
de l'équipement règlementaire de la catégorie concernée....
Plus étonnant c'est le fait du control du matériel de sécurité par les douanes....
mais de toute façon si le control ne fait pas partie de leur mission, rien ne les empêchent
d'en informer les affaires maritimes ou la gendarmerie maritime....
Pour la seconde question,
Battant pavillon belge bien que Français,
les aff mars et gendarmerie Française n'ont pas de regard sur le matériel de sécurité des bateaux
étrangers et ne doivent pas monter à bord sans l'autorisation du skipper (sauf délit probant) et
sauf (cela m'a été rapporté par les aff mars eux-même) pour le control de pêche qui fait partie
de leur mission, ainsi une canne et mouliné sur le pont peu les autoriser à monter à bord.
Ceci dit, par le fait de battre pavillon belge, je n'est jamais été controlé par les aff mars
mais souvent par les douanes, jamais pour le matériel de sécurité, mais pour les papiers
du bateau, les licences radio, les stup (avec fouille complète du bateau), ainsi que
l'acquittement annuel de mon droit de passeport ( l'équivalent au DAN pour la France).
Mais ceci c'est toujours passé dans la bonne humeur et sans problème.
Salutations
Bonjour,
Pour le matériel se sécurité voici la liste du matériel requis:
Conditions de navigation
• Aucune notion de distance n'est retenue dans la réglementation belge
Matériel d'armement
• 1 brassière ou 1 gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée
• 1 bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue de nuit
• Des fusées et signaux de détresse efficaces (au minimum 2 fusées rouges + 1 pot fumigène ou un signal lumineux à main)
• 1 compas magnétique
• 1 marteau
• 1 gaffe
• 1 ancre
• 1 système de pompage
• 1 corne de brume
• Des rames ou avirons
• 1 filin de 20 mètres minimum
• 1 lampe étanche
• 1 extincteur sur les bateaux à moteur uniquement
• 1 jeu de voiles complet pour les voiliers
• 1 boite étanche de 1er secours
• 1 sonde à main
• Le pavillon national
• 1 règlement international pour prévenir les abordages en mer
Mais le plus simple est encore d'aller sur le site officiel du gouvernement belge qui précise tout cela:
http://www.mobilit.fgov.be/fr/indexReframed.htm?newURL=%2Ffr%2Faqua%2Fpl...
Attention, en ce moment l'obtention du pavillon belge demande environ 4 mois de délai car ils sont submergés de demandes
Bonne navigation
Claude
Je vous remercie pour vos réponses, je crois que je vais m'inscrire pour le pavillon Belge, c'est vrai que ce sera bien moins crontraigniant en ce qui me concerne, en plus à chaque fois que les douanes passe, j'y ai droit !
Bonne journée à tous,
Pascal
je pense également passer sous pavillon belge ou jersey. Je voudrai savoir si dans ce cas on continu à payer la taxe de francisation annuelle en france ou simplement celle demandée dans le pays ou le bateau est immatriculé par exemple la belgique. Que ceux qui sont immatriculé en belgique me renseigne sur ce point merci d"avance
Faudra t'il attendre que la moitié de la flotte de plaisance francaise soit passée en Belgique pour que nos technocrates comprennent que les reglements francais sont un peu trop contraignants?
Bonjour,
tu restes soumis à la taxe (droit de passeport, qui est identique à la taxe de francisation) si tu restes dans les eaux territoriales françaises!
Claude
merci claude pour la réponse sur le droit annuel qui reste inchangé. je vais donc entreprendre en fin de saison de changer de pavillon
On doit toujours payer cette taxe équivalente au DAN même si le bateau est à l'étranger. Cette taxe doit être acquittée par toute personne ayant son adresse fiscale en France...
salut à tous,
pour le coup du radeau, la nouvelle réglementation est trés clair : tu dois posséder à bord du bateau le matériel de sécurité obligatoire de la zone dans laquelle tu est "contrôlé". en deux mots, si tu navigue à moins de six milles, le radeau n'est pas obligatoire, et si tu l'a et qu'il est périmé, ont ne peux pas te verbaliser pour défaut de radeau. si tu dépasse six milles (d'un abri), tu dois avoir le radeau en régle, en cas de controle.
et ceci est la même chose pour tous le reste du matériel obligatoire selon la distance. il n'y a plus de notion de catégorie (1er, 2eme.....)
seul une catégorie de construction est identifié pour les bateaux : (A, B, C, D) elles font références à la construction du bateau et sa capacité à naviguer en eau protégé, mer, plus ou moins mauvait temps.
et trois zones : moins de 2 milles, moins de 6 milles et hauturier. qui définissent chacune une liste de matériel obligatoire.
pour le controle des douanes, ils ont évidemment "tous les droits", et surtout celui de transmettre aux affmar ou gendmar les défauts relevé qu'ils ne peuvent pas verbaliser. en plus, ils peuvent vous mettre sous retenue douaniére, (garde à vue) et de fait fouiller le bateau de la quille à la tête de mât.
le plus étonnant dans ton histoire, c'est qu'ils n'ont pas visité les bateaux étrangé. car ils ont le droit.
point à précisé, le journal de bord doit étre correctement remplie, ce n'est pas un livre de souvenir. n'oubliez pas que votre bateau est une extension du térritoire national, et de par ce fait une zone sur laquel le "chef de bord" a un statut bien particulier. il est une autorité.
il doit renseigner un journal de bord afin d'y faire apparaitre sa navigation, ses escales, les accidents ou incidents survenue à bord, et conditions météo constaté, les éventuel dangers rencontré (arbre, container...) et en aucun cas des petits gribouillies de toute sorte.
ce journal de bord peut faire fois devant un tribunal en cas d'accident ou de litige. c'est dur mais c'est comme ça.
seul petite conpensation, le journal de bord n'est obligatoire que pour la nav hauturiére, donc ils n'avaient pas autorité pour le controler si tu était à moins de six milles d'un abri.
le mieux, ce n'est pas forcément d'étre sous pavillon belge, mais plutot d'étre respectueux des régles de sécurité française. elles sont peut être mal adapté à votre idée, mais le jour ou vous avez un gros pépin, vous éte bien heureux d'avoir du bon matériel en état, et même des choses qui ne sont plus obligatoire (pinoches, sceau, gaffe....). pour infos, il y a plus d'accident mortel en mer que sur les routes française (en pourcentage bien sur). n'oubliez pas que la mer est dangereuse et que la plaisance devient un vrai combat le jour ou ça tourne mal.
Alors prenez vos responsabilité une bonne fois pour toutes et arrétez de vous pleindre du matériel obligatoire inutile...
ce serat plus simple pour tout le monde.
adresse utile : http://www.developpement-durable.gouv.fr
il y a pleins d'info sur la mer et les bateaux.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-equipement-de-securite-des.html
Bonjour
Je suis assez d'accord avec antoine56, la nouvelle réglementation n'impose pas d'avoir une survie à moins de 6 milles d'un abri. Donc dans le cas présent si la survie n'est pas révisée, on ne peut être verbalisé. Je crois qu'il faut arrêter avec ce pavillon Belge, car c'est bien beau de dire que le réglementation est plus souple en Belgique sauf quand on est dans la panade et qu'il faut s'en sortir vivant. Sans compter que le DAN Belge pour les bateaux récents est trés chére, alors il faut réfléchir avant d'agir.
Cordialement
Je posais seulement 2 questions sur le materiel obligatoire en dessous des 6 milles et et si en belgique le radeau était aussi obligatoire. Mais je dois reconnaitre que je suis contre l'obligation d'avoir un radeau de survie sur un cata dont on doit prouver l'insurmersibilité avant d'avoir le droit de naviguer avec. Mais ce n'est que mon avis, je suis obligé de me plier à la loi, ce que je fais d'ailleurs. Concernant mon livre de bord, j'y inscris le depart, le cap, le vent, l'état de la mer et les petits détails qui font que tu oublies si tu ne les notes pas et non des griboullis comme tu le prétends. Et pour finir, ce n'est certainement pas parce que tu as un radeau de securité qui a dépassé d'un mois son expiration que tu deviens un hors la loi, que l'on doit t'infliger une amende, je crois plutot que la sécurité se passe bien en amont!
Je crois que je vais passer sous pavillon Belge ne t'en déplaise, car je navigue en général en France le long des cotes et que je trouve abusif de payer 700 euros pour faire vérifier un radeau qui à mon sens n'a peu de chance de me servir, en plus des mes 2 annexes et de l'insubmersibilté de mon cata.
Merci pour une petite partie de ton post, mais tu pouvais t'abstenir de ta morale à 2 balles
Pascal
Réponse à Antoine, ce n'est pas le matériel que moi je discute, pavillon Belge ou France, etc il y a du bon matériel qui n'est pas toujours reconnu par les autoritès française entre autre des survies et des gilets, etc. Ce que moi je n'accepte pas c'est les visites répétées de la douane, des af maritime, bien souvent à l'heure de l'apéro et que le fait d'être controlé le lundi par St Malo , le mardi Par Granville et le mercredi par les af mar c'est trop.
Et vous allez choisir le lion des Fandres ou le coq Wallon, à moins que vous ne choisissiez le lys de Bruxelles...
De toute façon, avec ce que nos crétins de politicars nous pondent, on va bientot devoir sortir les bazookas...
J-C
le probléme de la navigation sous pavillon francais c en plus des af mart gendarmerie c le raket des revisions radeau fusée une fumisterie de plus sa ne marche pas tout le temps.
Pour les douanes je comprends leur visite cela ne me dérange pas cela arrive a chaque ete ils font leur travail en plus marin on parle de bato et de nav
moi je bat pavillon belge la reglementation en france et realisé pour les ship leur commerce, bombard plastimo bref le fric....
en premier lieu savoir naviguer savoir aussi les limites du bato et de l homme deja c pa mal.