douanes france canaries

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Django (Monocoque)
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douanes france canaries
sujet n°104778
savez vous si pour des colis france canaries las palmas en chrono poste il aura des frais de douane a payer ?
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GIB SEA 106 DL
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réponse n°215289

logiquement on reste en europe donc non mais a confirmer par ceux qui ont éssayés

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PRINCESS 33
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réponse n°215292

 Il serait temps de prendre connaissance des traités européens, les copains !

ça fait plus de trente ans qu'il n'y a plus de droits de douane dans la CEE 

Mais périodiquement, sur ce forum et d'autres, il y a un attardé qui pose la question des droits de douane ou de la TVA à payer pour importer une bateau ou une pièce d'un pays européen dans un autre...


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Jouet 1040
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réponse n°215295

Pourtant des arrivée gibraltar passage  bureau des douanes obligatoire , avant rejoindre marina ou mouillage.  Patrouille nautique qui vient  vous chercher au mouillage pour vous escorter au quai de la douane si vous n'avez pas fait formalitées en arrivant   ( 2005) et pourtant c'était deja censé etre l' U E !........
 
 Donc des  " micros régime "  existent . Allez donc chercher à comprendre

Maurice

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Django (Monocoque)
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réponse n°215296

je suis sans doute un attarde mais la personne qui gere les colis a la poste de chez nous  m a remis des documents a remplir pour les douanes ouf nous sommes deux!....

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HERMINE 36
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réponse n°215297

On brocarde, on brocarde, mais comprendre c'est mieux

Ca n'est pas si simple dans le cas des territoires extra-européens de pays de la CE : dans les DOM français il y a l'octroi de mer, et aux Canaries l'IVA (TVA espagnole) ne s'applique pas, à la place il y a "el Impuesto General Indirecto Canario (IGIC)". Donc la question n'est pas stupide ni digne d'un "attardé"

Cependant Leno, je ne pense pas que tu auras quelque chose à payer.

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réponse n°215299

je ne suis pas un specialsite des droits de douanes mais j ai eu recemment la confirmation par les douanes que les canaries sont dans l'espace douanier mais pas dans le domaine fiscal europeen (fait partie de la liste des territoires speciaux).
ma comprehension est qu il est surement possible de faire un achat HT en europe et de se le faire livrer aux canaries, en y payant la taxe locale, ou de recuperer la difference de TVA.
Pour des produits qui ne sont pas neufs je n en ai pas la moindre idee

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OVNI 445
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réponse n°215308

 Je serai moins péremptoire que certains sur ce fil.
Les Canaries ont sur le plan douanier un statut particulier... Un peu comme les Antilles Françaises.
Je me contenterai de raconter mon expérience (datant de deux ans.)
J'ai fait envoyer de France à Las Palmas un petit colis de matériel par Fedex (avec tracking et tout et tout...) Je ne l'ai jamais reçu : il a été bloqué en douane à Madrid : il fallait, je ne sais pourquoi, qu'il soit dédouané par un citoyen espagnol... Fedex se déclarait impuissant... et finalement, de Madrid, retour à l'envoyeur... On m'a expliqué à Las Palmas que ces difficultés avec le douanes étaient fréquentes.
Par contre, au même moment, un colis de taille très proche, envoyé par la poste est arrivé sans encombres...
Donc...prudence.

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Django (Monocoque)
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réponse n°215311

merci de ta reponse gaston notre bateau est deja aux canaries nous y avons passe 2 mois l automne dernier et avons entendu parle des problemes  rencontres avec les douanes canariennes nous allons remplir les papiers douaniers fournis par chronopost international quitte a passer pour  des attardés!....

gerard

pogomoramora.free.fr

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CATANA 40
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réponse n°215322

 Bjr , traiter  quelqu un qui cherche a savoir pour se faire livrer des piéces d attardé , c est le genre de plaisancier que l on veut surtout pas rencontrer en voyage 

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OVNI 365
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réponse n°215323
Marsouin a écrit :
Pourtant des arrivée gibraltar passage  bureau des douanes obligatoire , avant rejoindre marina ou mouillage.  Patrouille nautique qui vient  vous chercher au mouillage pour vous escorter au quai de la douane si vous n'avez pas fait formalitées en arrivant   ( 2005) et pourtant c'était deja censé etre l' U E !........
 
 Donc des  " micros régime "  existent . Allez donc chercher à comprendre

Maurice

 Aucun "micro régime", simplement Gilbraltar fait partie du Royaume Uni et le régime douanier est différent. Il n'est pas sous régime douanier communautaire car non inclu dans l'article 28 de l'acte d'adhésion et par conséquent, les barrières physique douanières y sont présentes (droits de douane etc..).


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OVNI 365
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réponse n°215325
Danielloui a écrit :
 Il serait temps de prendre connaissance des traités européens, les copains !

ça fait plus de trente ans qu'il n'y a plus de droits de douane dans la CEE 

Mais périodiquement, sur ce forum et d'autres, il y a un attardé qui pose la question des droits de douane ou de la TVA à payer pour importer une bateau ou une pièce d'un pays européen dans un autre...

 J'en reviens à ma réponse déja postée, faut-il être attardé pour ne pas savoir que le régime douanier s'applique à tous ceux qui vont ou viennent de Gibraltar qui ne fait pas partie de l'adhésion à la CEE?
Donc pas si attardé que cela de se poser la question...

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Jouet 1040
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réponse n°215327

A cette période  nous étions donc une foule d'attardés dans la marina qui ne devait pas connaitre non plus les dispositions de l'article 28 ............Il  doit y en avoir pas mal aussi dans ce forum ! Ne pourrait on pas  envisager la création d'un club  ?

Maurice

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OVNI 365
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réponse n°215329
Marsouin a écrit :
A cette période  nous étions donc une foule d'attardés dans la marina qui ne devait pas connaitre non plus les dispositions de l'article 28 ............Il  doit y en avoir pas mal aussi dans ce forum ! Ne pourrait on pas  envisager la création d'un club  ?

Maurice

 
Bonne idée, il faudrait demander à Danielloui, il sait les reconnaître

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PRINCESS 33
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réponse n°215342
Ccofly a écrit :
Danielloui a écrit :
 Il serait temps de prendre connaissance des traités européens, les copains !

ça fait plus de trente ans qu'il n'y a plus de droits de douane dans la CEE 

Mais périodiquement, sur ce forum et d'autres, il y a un attardé qui pose la question des droits de douane ou de la TVA à payer pour importer une bateau ou une pièce d'un pays européen dans un autre...

 J'en reviens à ma réponse déja postée, faut-il être attardé pour ne pas savoir que le régime douanier s'applique à tous ceux qui vont ou viennent de Gibraltar qui ne fait pas partie de l'adhésion à la CEE?
Donc pas si attardé que cela de se poser la question...

 Je n'ai jamais parlé de Gibraltar ; la question posée concernant les Canaries

Gibraltar est anglais ; et par définition, tout de qui est anglais nous paraît étranger, et même étrange ...

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OVNI 365
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réponse n°215357

C'est vrai que ce qui est anglais est souvent étrange

Mais bon, plus sérieusement, les Canaries ne font pas partie de l'UE ni de la CEE.  Elles font partie de ce qu'on appelle les territoires fiscalement tiers (soumis à une franchise douanière) comme le sont la Guadeloupe, la Martinique etc.
En pratique, ce qui est soumis à une déclaration l'est non pas pour un problème de frais de douane mais pour un problème d'application de la TVA qui diffère dans ces territoires.
Donc pour en revenir à la question du sujet:
Non, pour un chronoposte en provenance de France, il n'y aura pas de frais de douane à payer mais il peut y avoir une taxe sur la consommation (IGIC) si ce produit est aussi fabriqué sur place.

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Django (Monocoque)
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réponse n°215393

merci de vos reponses sauf danielou!...

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Django (Monocoque)
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réponse n°216653

je suis content je ne suis plus un attardé!...(voir le reponse de danielou en  debut du post) il y a bien des frais de douane aux canaries sur les appareils electroniques .40.15e pour un ecran d ordi valeur 275.00 ttc en france a payer au bureau de poste ou on recupere le colis et en liquide carte bancaire pas acceptée .les canaries comme madere  les açores et les dom chez nous ont un regime a part dans la cee. delai de livraison 17 jours pour le reste pas de probleme les colis ont été livrés au bureau de la marina

pogomoramora.free.fr

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OVNI 365
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réponse n°216660

Parfait! l'essentiel est de reçevoir le colis.
D'ailleurs, il suffit regarder sur le lien ci joint la liste fournie par exapaq.
Comme quoi les attardés sont sans doute ceux qui se permettent de traiter les autres de ce sobriquet et de risquer de se sentir un petit peu bête...

Bref, pour rappel, peuvent être soumis aux droits de douane pour les envois les pays suivants, entre-autres:
Andorre, Jersey, Guernesey, Iles Canaries, Ceuta, Melila, la Norvège et les iles Féroes.


http://www.exapaq.com/index.php/fr/Exapaq-pratique/Info-douanes

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COTRE ALU
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réponse n°216705

Je confirme avoir payé 50€ de taxes douanieres à Gibraltar l'an passé pour avoir reçu par FEDEX une plaque électronique en provenance des Pays bas pour mon groupe mastervolt . donc c'est bien réel .
Hummer

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réponse n°216749
Marsouin a écrit :
Pourtant des arrivée gibraltar passage  bureau des douanes obligatoire , avant rejoindre marina ou mouillage.  Patrouille nautique qui vient  vous chercher au mouillage pour vous escorter au quai de la douane si vous n'avez pas fait formalitées en arrivant   ( 2005) et pourtant c'était deja censé etre l' U E !........
 
 Donc des  " micros régime "  existent . Allez donc chercher à comprendre

Maurice

La TVA de l'UE ne s'applique pas à Gibraltar (conformément à l'article 28 du traité d'adhésion de 1971 au Royaume-Uni, Gibraltar ne fait pas partie de l'Union douanière européenne, de sorte que son traitement douanier est le même que pour un territoire tiers à l'UE)...

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OVNI 365
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réponse n°216753
Msi.02 a écrit :
Ccofly a écrit :
Marsouin a écrit :
Pourtant des arrivée gibraltar passage  bureau des douanes obligatoire , avant rejoindre marina ou mouillage.  Patrouille nautique qui vient  vous chercher au mouillage pour vous escorter au quai de la douane si vous n'avez pas fait formalitées en arrivant   ( 2005) et pourtant c'était deja censé etre l' U E !........
 
 Donc des  " micros régime "  existent . Allez donc chercher à comprendre

Maurice

 Aucun "micro régime", simplement Gilbraltar fait partie du Royaume Uni et le régime douanier est différent. Il n'est pas sous régime douanier communautaire car non inclu dans l'article 28 de l'acte d'adhésion et par conséquent, les barrières physique douanières y sont présentes (droits de douane etc..).

au risque de me tromper , j'ai le sentiment que Gibraltar ne fait pas partie du royaume unis , mais du commonwealth. ce qui l'éloigne un peu plus de la CEE

michel
 

 

 Gibraltar fait bien parti du Royaume Uni et de l'Union Européenne depuis 1973 du fait de l'adhésion du Royaume Uni à l'UE mais n'est pas impliqué dans les accords d'union douanière ni de politique agricole.

Christian

HOOD 38 (Monocoque)
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réponse n°216754

bonsoir
je profite de ce fil pour évoquer une pratique curieuse de certains professionnels qui connaissent mal le sréglements.

Ainsi cet été j'ai eu à me faire livrer un inverseur aux Shetland, Royaume Unis sans restrictions.
L'industriel Français m'a facturé hors TVA, je l'ai rappelé pour m'en étonner il a persister.
Deux mois après le comptable de la boîte m'a contacté pour que je lui paye la TVA .... sur un inverseur à 4000 euros hors taxe il est préférable de prévoir le coup (coût !)

hier c'est une boîte italienne qui doit m'envoyer à Cherbourg une pompe de refroidissement : même topo ils affirment que je n'ai pas à payer la tva en Italie, ils ont tort.

Hubert, de Cherbourg

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HERMINE 36
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réponse n°216768
hubert, de Cherbourg a écrit :
bonsoir
je profite de ce fil pour évoquer une pratique curieuse de certains professionnels qui connaissent mal le sréglements.

Ainsi cet été j'ai eu à me faire livrer un inverseur aux Shetland, Royaume Unis sans restrictions.
L'industriel Français m'a facturé hors TVA, je l'ai rappelé pour m'en étonner il a persister.
Deux mois après le comptable de la boîte m'a contacté pour que je lui paye la TVA .... sur un inverseur à 4000 euros hors taxe il est préférable de prévoir le coup (coût !)

hier c'est une boîte italienne qui doit m'envoyer à Cherbourg une pompe de refroidissement : même topo ils affirment que je n'ai pas à payer la tva en Italie, ils ont tort.

Hubert, de Cherbourg

 Hubert,  si ils font cette erreur c'est que ce sont des industriels qui ont l'habitude d'avoir des professionnels pour clients, titulaires d'un n° de TVA intracommunautaire. Dans ce cas la TVA n'est pas facturée.
Mais quand le client est un particulier la TVA doit être facturée dans le pays d'origine.

HOOD 38 (Monocoque)
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réponse n°216778

cela peut en effet être l'explication, merci

Hubert, de Cherbourg

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(Catamaran)
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réponse n°216930

Mi-février 2013, j'ai reçu à Gran Canaria un colis provenant de France, par Chronopost. Il faisait environ 30x30x50cm et devait peser environ 8 kilos. Il contenait du courrier et quelques bricoles pour le bateau. Je l'ai retiré à la Poste de Las Palmas sans rien payer.
Joël sur Toumim

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Django (Monocoque)
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réponse n°217055

sur 5 colis expedies 3 livres directement au bureau de la marina sans taxe 1 au bureau de la poste pres du port avec 40e de taxe le dernier dans un bureau de poste en haut de la ville taxe 180e de taxe apres discution avec la poste et les douanes cette derniere taxe a ete supprimée bien preciser sur l adresse que les colis sont pour un bateau en transit ce qui apparemment supprime les taxes

HOOD 38 (Monocoque)
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réponse n°217056

ces colis venaient-ils de France ?

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Django (Monocoque)
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réponse n°217119

oui en chronopost international

Le site de la Grande Croisière...