POur pouvoir utiliser un navire, il vous faut un titre.
Soit locataire,
Soit utilisateur à titre gratuit (prêt)
Soit propriétaire,
Soit, comme vous le propose votre ami, usufruitier. Mais celà suppose une modification de la propriété du navire.
Le fait d'être usufruitier vous autorise à louer le navire et à percevoir les loyers.
Celà vous expose à payer les frais d'entretien et d'exploitation (taxes notamment).
C'est une solution intéressante. L'usufruit est en réalité un droit de propriété amoindri. Votre ami reste "nu-propriétaire" du navire, et vous en devenez le "propriétaire usufruitier". Il faut procéder à la régularisation de l'acte de propriété au registre d'immatriculation.
POur pouvoir utiliser un navire, il vous faut un titre.
Soit locataire,
Soit utilisateur à titre gratuit (prêt)
Soit propriétaire,
Soit, comme vous le propose votre ami, usufruitier. Mais celà suppose une modification de la propriété du navire.
Le fait d'être usufruitier vous autorise à louer le navire et à percevoir les loyers.
Celà vous expose à payer les frais d'entretien et d'exploitation (taxes notamment).
C'est une solution intéressante. L'usufruit est en réalité un droit de propriété amoindri. Votre ami reste "nu-propriétaire" du navire, et vous en devenez le "propriétaire usufruitier". Il faut procéder à la régularisation de l'acte de propriété au registre d'immatriculation.
Bien cordialement,
Ariel DAHAN