50% sur taxe

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50% sur taxe
sujet n°82185
ubu est roi. Faites une demande d'immatriculation à Bastia ou ajacio et vous bénéficiez de 50% d'abattement. C'est idiot mais celà existe...
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OCÉANIS Clipper 373 (Monocoque)
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réponse n°87062

Bonjour
C'est même inscrit dans le code des Douanes Françaises...mais à une condition, c'est de pouvoir justifier d'une présence au
moins une fois l'an sur le "territoire" Corse : facture de gasoil, facture de place de port, même de passage. Ceci est fort bien
connu des possesseurs de bateaux à moteur pour lesquesl la taxe est tréééééés lourde Mécontent
Il n'y a pas, contrairement à ce que l'on peut parfois entendre, d'obligation de posséder une résidence en Corse Clin
Cordialement

Le site de la Grande Croisière...