Séjour long aux Antilles
publié le 28 Janvier 2006 10:16
Qui aurait l'expérience de séjours prolongés aux Antilles Françaises ?
C'est à dire de séjours de plus de 2 ans, quelquefois interrompus par des petits retours en métropole.
J'entends parler d' "Admission temporaire" ou de "régime de l'entrepôt" ou même d' "octroi de mer" et de droits additionnels et de
TVA sur le bateau. (bou diou...!!!)
Qui a parlé de liberté et de libre circulation ? A priori, même entre Français et départements Francos Français, il faut s'attendre
à de bonnes surprises.
Si quelqu'un peut m'aider à faire le tri dans tout çà ou m'indiquer un site internet précis et complet (ce qui est rare), j'apprécierai
beaucoup.
Bon hiver à tous ceux qui sont en métropole et rêvez bien (...de taxation)
Milou
Bonjour,
Vous pouvez aller sur le site des douanes françaises qui vous donneront tous les renseignements, pour l'octroi de mer etc...
Bonnes navs
François
C'est sûr à partir du moment où le bateau est résté plus de mois dans les eaux antillaises françaises il faut penser à régler
l'octroi de mer.
On peut défalquer les moments où le bateau est inutilisé à condition de déposer l' acte de francisation à la douane et donc de ne
pas utiliser le bateau.
Les douanes françaises peuvent te renseigner.
Michel
Pour une durée prolongée, il est plus simple de déménager fiscalement aux Antilles. Dans ce cas, le bateau est inclus dans
le déménagement comme les autres affaires personnelles, et n'est pas soumis à l'octroi de mer.
Bon séjour, veinard!!!
Régis
Bonjour,
Est-ce que l'octroi de mer est aussi payé par les étrangers ?
(Pavillon Belge par exemple ???)
Salutations
L'admission temporaire est maintenat de 18mois pour les antilles avec une reconduction automatique par une seule 'touchée'
dans un port etranger.
Par contre cet admission temporaire saute illico des que le proprietaire travaille (officielement ou pas) , met ses enfants a l'ecole,
prete ou loue son bateau ou simplement le met en vente....
le regime d'entrepot qui exixte encore dans les textes n'est plus appliqué a cause de la facilité rendue par le passage a 18mois
de l'admission temporaire et son renouvelement facile...
pour ceux qui voudraient vraiment en profiter car laissant leur bateau plus de 18mois sans bouger... il faut passer par un
transitaire qui , en plus de ses honoraires demandera que le montant de l'octroi soit provisionné ; ce montant sera remboursé
lors de la sortie du regime d'entrepot.
Enfin bien sur , tous les ressortissants etrangers et europeens doivent payer l'octroi s'ils ne respectent pas les regles citées plus
haut... un pavillon belge aussi et si le proprietaire est francais ou societe francaise ....le droit de passeport en plus...
l4exoneration de l'octroi est aussi possible en faisant un demenagement fiscal , il faut demander un certificat de demenagement
a la mairie du lieu que tu quittes, signaler aux impots que tu demenages, avoir une adresse aux antilles et il faut que le bateau
vienne par ses propres moyens;
Nomalement le bateau ne doit pas bien sur etre deja aux antilles depuis longtemps... (assez flexible dans les faits)
il est alors definitivement exoneré avec interdiction de le vendre pour un an...
Cordialement
Dom
Merci Dom pour cette info plutôt rassurante.
Je vais quand même contacter la douane locale, car en métropole, les renseignements ne paraissent pas très fiables.
Dommage qu'à l'époque Internet, il faille téléphoner, voir aller sur place, pour avoir du tangible.
No comment...
Milou
les îles proches anglaises sont si proches que tu ne restears jamais une année entière dans les eaux francaises, voir Ste Lucie,
Dominique, Grenadines, etc...
Brigitte sur ZAKOUSKI
Bonsoir,
J'ai navigué 5 ans aux Antilles et j'ai laissé mon voilier 1 an à Rivière Sens , marina près de Basse-Terre en Guadeloupe, sans
autre formalité que davoir déclaré mon arrivée à la douane de Rivière Sens puis 18 mois plus tard mon départ pour les Açores.
L'octroi de mer qui consistait à payer une taxe après 6 mois de séjour n'existe plus .
Bonnenavigation dans ce paradis de la voile...!
Henry