paiement TVA et ipavillon bateau neuf
publié le 03 Décembre 2005 17:55
bonjour, j'achete un bateau neuf , un bavaria
je pars pour au moins 5 ans sur la méditerranée 50% en Europe, 50 % hors europe avec un budget serré
sous s quel statut puis être dispensé partiellement de TVA ? sachant que
j'AI un BEES voile et reconnu moniteur croisiere voile
J'accueillerai des amis ou participants à certaines traversées randonnées association?
Il m'a été indiqué la possibilité d'être sous pavillon belge (économie sur acte de francisation)
Merci de vos réponses
Michèle
Bonjour
Si je me rappelle bien le pavillon Belge pour un bateau neuf, ce n'est pas trés intéressant économiquement car il y a un taxe
dégressive suivant le nombre d'année du bateau, hors pour un bateau neuf je crois que c'est de l'ordre de 2500 euros.
Le pavillon Belge devient intéressant au bout de 10 ans car là la taxe est équivalente à la taxe annuelle de francisation avec
bien sûr toutes les contraintes en moins sur l'obligation d'avoir un certain nombre de matériels de sécurité.
Amicalement