organisation de sorties en mer

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OVNI 345 (Monocoque)
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organisation de sorties en mer
sujet n°123426

Bonjour,

quelles sont les contraintes réglementaires, les risques juridiques pour des sorties en mer organisées en flottilles dans le cadre d'associations ? Il ne s'agit pas de de régate ou de courses, mais seulement de bateaux qui souhaitent naviguer ensemble, l'association étant organisatrice de cette navigation.

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réponse n°283764

A mon avis , les responsables sont les chefs de bord des navires   et ils seraient donc les premier à    faire les frais d'une éventuelleaction judiciaire

Néanmoins il serait utile pour parer à tout  problème que l'asso   vérifie    avant le départ certains points 

Etat de navigabilité des navires

Météo conforme aux cat de conception des navires

Présence à bord du matériel de sécurité  obligatoire

Titulaire d'un CRR et d'une licence à bord

et impose, si   navigation au large , une balise sarsat

 

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