Achat navire USA TTC ou HT
publié le 06 Juillet 2024 17:03
Bonjour à tous,
Question simple peut-être déjà posée mais qui aura le mérite d'être à jour, la réglementation ayant peut-être changé depuis 2019 ou 2020.
Navire acheté aux USA "TTC" (toutes taxes comprises affiché dans l'annonce d'un navire en Floride), puis-je le payer sans la TVA américaine puis payer en France la TVA ?
Bateau acheté Hors Taxe, dois-je rajouter une TVA du pays d'achat puis me faire rembourser pour ensuite payer la TVA en Europe ?
Vous comprenez mon niveau lorsqu'il s'agit de fiscalité...
Dernier point : Est-ce possible d'acheter hors TVA puis, lors du retour vers l'Europe, de payer la TVA aux Açores afin de bénéficier d'un taux réduit ?
Merci par avance
Si le bateau est vendu TTC, comprendre taxes US, et si c'est un particulier, on ne peut plus l'acheter HT. Il faut payer le prix total annoncé (sauf négociation bien sûr), puis payer la TVA à l'entrée dans les eaux européennes.
Si le bateau est acheté HT et s'il est immédiatement exporté, pas de taxe du pays d'achat à payer. Je n'ai pas entendu parler de taxe payée puis remboursée à la sortie pour un bateau, ce qui reviendrait au même, mais c'est possible selon les pays, il faut voir au cas par cas. Dans tous les cas, la TVA est à payer à l'entrée en Europe.
Il est tout à fait possible d'acheter HT et de payer la TVA aux Açores, c'est la procédure habituelle pour ceux qui transatent ouest-est après avoir acheté le bateau outre-atlantique (y compris Antilles françaises).
Pour avoir des infos précises et à jour, le mieux est de s'adresser aux Douanes françaises, ils répondent toujours de façon circonstanciée et c'est vraiment le plus sûr.