Bonjour a tous
je possede un bateau en france et je souhaite aller' LEGALEMENT sans etre taxé " en espagne jusquà présente tout cela était tres simple à part que depuis peut de temps les autorités espagnoles taxe " style droit de passeport " TOUT les bateaux moteurs comme voiliers sous pavillon étranger " ils ne le faisait pas jusqu'à present ' merci l'europe !... ceux qui ont un bateau depuis des années amarré dans un port en espagne se sont vu recevoir une facture des douanes avec effet retroactif de 5 ans ' à moins de prouver son arrivée en espagne depuis moins de 183 jours question: pour officialiser son enntrée en espagne doit-on aller cherche les douanes pour leur faire savoir qu'on vient d'arriver ?..ou l'arrivée dans un port ' style roses ' peut ètre pris en consideration declarant qu'on arrive de france pour 183 jours
merci de vos reponses
Bonjour
En Espagne tu payes la taxe d'aide à la navigation (Tasas de ayuda a la navegación) et la taxe pour les embarcation sportives et de loisirs (Tasas de embarcaciones deportivas y de recreo)
La première n'est que pour les voiliers de plus de 12m
La seconde est pour tous les voiliers avec une tarification différente pour les - de 12m et les plus de 12m
Il y a aussi une taxe pour les bateaux à moteur et le barême est plus de 9m ou - de 9m.
Quand tu vas dans une marina tu payes généralement les taxes en même temps que le prix de ta journée pour celles qui prélèvent les taxes, la facture est d'ailleurs souvent en 2 feuillets séparés ou si sur un seul feuillet, les montants sont bien distincts.
Si tu restes plus de 6 mois, tu as intérêt à payer le forfait qui par exemple pour notre voilier de 13m18 est de 490€ pour l'année (aux Canaries, pour la péninsule, je ne sais pas si le montant est le même).
Le problème peut venir de certaines marinas qui ne prélèvent pas la taxe. Dans ce cas, si tu restes longtemps dans un port, tu as intérêt à te rapprocher des services de police portuaire pour régulariser ta situation sinon comme ils font des tours régulièrement dans les marinas, relevant les noms et pavillons, tu risque effectivement de recevoir une note salée à ton retour à ton domicile voire subir un contrôle avec contrainte de payement lors d'une de tes navs dans les eaux espagnoles.
Maintenant, si tu veux naviguer sans jamais aller dans une marina, tu n'auras pas de taxe à payer.
Et enfin, je ne vois pas ce que l'Europe vient faire là dedans, l'Europe normalise, et n'incite pas les états à faire chacun leur salade.
Ce sont bien les états qui fixent eux-mêmes des règles différentes :Grèce (taxe de visite pour les voiliers, france taxe de francisation pour les français, Espagne, taxe d'aide à la navigation, et de loisir pour tous les voiliers, etc...) Et ça nous permet quand même l'Europe de naviguer partout sans être contraints comme les norvégiens, Royaumes-Uniens etc de quitter les eaux européennes tous les 6 mois !