Achat HT et escales temporaires en Europe
publié le 11 Avril 2020 10:24
Bonjour,
Je suis intéressé par l'achat HT d'un voilier battant pavillon Anglais. La vente pourrait avoir lieu à Guernesey.
Je souhaite naviguer exclusivement à l'étranger, en dehors de L'EU, d'où l'achat HT et rester sous pavillon Anglais.
Dans ce cadre précis, en quittant Guernesey pour les Canaries, pourrais-je faire deux ou trois courtes escales en Espagne et au Portugal pendant le transit sans risquer de payer la TVA ? Dans l'affirmative quels sont les textes s'y rapportant ?
Merci d'avance
Christian
Tout dépend de ta résidence fiscale... si européenne ....tu es censé régler la TVA des une touchée de port européen et si tu es résident étranger (preuve à l.appui ) tu bénéficies d’une admission temporaire de 18 mois ....
Merci pour ta réponse. J'habite en France...Et dans le cas où il serait nécessaire de relâcher pour une assistance médicale ou technique, la douane te saute dessus ?
tout depend ou tu vas t arrete
surtout oubli le portugual , le protugual est pas mal en pointe sur l alecture des textes sur la tva
gibraltar oui
le maroc oui
attention les cannarie s
attention a l espagne sud les baleares aucun probleme , la cote d azur aucun probleme
la grece non la turquie oui
si tu veux me joindre sur mon email je peux evnetuellement te donner une idee captainjeanpierre@hotmail.com
cordialement
captainjpp