ITALIE prescription sur Amende pour mouillage en zone naturelle protegee

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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ITALIE prescription sur Amende pour mouillage en zone naturelle protegee
sujet n°106266
En Juillet 2008, je mouille sous le vent de l'une des iles Egades, au NW de la Sicile. Je sais qu'il s'agit d'une zone protegee mais ni la carte ni aucune signalisation n'indique l'interdiction de mouiller. Il est tard et il nous faut un abri. Je suppose une interdiction de plonger, de chasser ou de debarquer. Je m'apprete cependant a repartir des le lendemain matin.
La nous voyons arriver nombre de bateaux, zodiacs, voiliers, bateaux de plongee, qui mouillent, debarquent, deploienmt parasols et serviettes dans une ambiance familiale italienne. Du coup certains de ne pas etre en faute, nous restons quelques minutes de trop.
Arrive un ZODIAC, qui ne controle que nous et, avec la plus grande amabilite nous dresse une contravention a payer a TRAPANI: 206 Euros. On est en Juillet 2008

En Juin 2013 on me relance pour cette amende que je n'ai pas payee, m'estimant injustement rakette (pourquoi verbaliser le seul bateau etranger et non tous les autres, Pourquoi la signalisation de cette reserve n'etait t'elle pas plus explicite?)

J'aimerais savoir si une prescription europeenne s'applique sur un fait intervenu 4 ans et 11 mois plus tot?


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POLYESTER
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réponse n°224037

En fait dans certaines zones aux Egades, il est interdit de rester au mouillage la nuit (faut le savoir !)

Il est probable que c'est la raison du procès verbal.

Ca ne fait pas avancer le schmilblik, mais au moins cela peut lever le sentiment d'injustice.

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224054

Merci Rouletabille,

et non, ca ne le fait pas avancer. D'une part je parle de 2008, ensuite on m'a verbalise vers 11hoo.
En fait la vraie question est, quatre ans et huit mois plus tard, y a t'il prescription?
San parler effectivement de l'injustice de la situation (combinazionne a l'italienne), et le montant 200 Euros, quand meme..

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FIRST 35S5
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réponse n°224084

Bonjour,
serait il possible de donner l'endroit précis long/lat, afin de chercher des renseignements ? du coté de Maretimo peut etre ?

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ENDURANCE 35
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réponse n°224087

 Qui te réclame cette amende?
Si c'est le tribunal italien ou sicilien local ils n'ont aucun moyen d'action à part t'envoyer des papiers colorés. J'en ai reçu du tribunal de Sassari en Sardaigne plusieurs années durant et puis plus rien...
S' ils ont saisi une juridiction française, alors là il vaut mieux obtempérer car les huissiers français sont tenaces et patients. Je ne vois pas quelle préscription peut s'appliquer à une contravention car la prescription ne s'applique qu'aux crimes et délits. 
Je ne navigue plus en Italie, ras le bol de cette ambiance de république bananière.
Courage.

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224100
Ch4ser a écrit :
Bonjour,
serait il possible de donner l'endroit précis long/lat, afin de chercher des renseignements ? du coté de Maretimo peut etre ?

Tout d'abord merci de vous interesser a cette question.
les coordonnees indiquees sur le PV sont 37D 56'.96N   012D 04'68E  (DESOLE, CLAVIER ANGLAIS, je ne sais pas comment on fait le petit 0 de degre.
Il s'agit bien sur de cette petite baie accueillante sous le vent de Maretimo. Je remarque que l'on transforme en zone naturelle les mouillages abrites, alors aue les poissons aiment bien les zones agitees....

Jean Luc

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224101
Romain a écrit :
 Qui te réclame cette amende?
Si c'est le tribunal italien ou sicilien local ils n'ont aucun moyen d'action à part t'envoyer des papiers colorés. J'en ai reçu du tribunal de Sassari en Sardaigne plusieurs années durant et puis plus rien...
S' ils ont saisi une juridiction française, alors là il vaut mieux obtempérer car les huissiers français sont tenaces et patients. Je ne vois pas quelle préscription peut s'appliquer à une contravention car la prescription ne s'applique qu'aux crimes et délits. 
Je ne navigue plus en Italie, ras le bol de cette ambiance de république bananière.
Courage.

 Bonjour Romain,

je te joins une copie du document. Il s'agit du MINISTERO DELLE INFRASTRUTTURE E DEI TRASPORTI
Voir piece jointe...
J'ai aussi la possibilite de repndre en faisant l'Idiot... Je sais faire.
J'ai conserve des photos, qu'il faut que je rerouve, montrant tous les autres bateaux, au mouillage, dans les cailloux avec parasols etc...


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FIRST 35S5
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réponse n°224113
Magalyanne a écrit :
Ch4ser a écrit :
Bonjour,
serait il possible de donner l'endroit précis long/lat, afin de chercher des renseignements ? du coté de Maretimo peut etre ?

Tout d'abord merci de vous interesser a cette question.
les coordonnees indiquees sur le PV sont 37D 56'.96N   012D 04'68E  (DESOLE, CLAVIER ANGLAIS, je ne sais pas comment on fait le petit 0 de degre.
Il s'agit bien sur de cette petite baie accueillante sous le vent de Maretimo. Je remarque que l'on transforme en zone naturelle les mouillages abrites, alors aue les poissons aiment bien les zones agitees....

Jean Luc

 Cette position donne le sud de Marettimo, cet endroit est en zone B (interdit de pécher). source guide Imray 2003. le mouillage est donc autorisé.
Je me renseigne sur l'interdiction de mouiller de nuit. Perso j'ai jamais vu ça !
Par contre j'ai deja eu une remontrance verbale car j'avais mouillé trop prés de la cote, il faut respecter les 300 metres.

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224114

Merci pour ta reponse.

Pour etre honnete je n'avais aucun guide ni instructions nautique suffisamment recentes. Or ces zones protegees sont apparue justement vers ces annees.
Mais effectivement on pouvait concevoir un tas d'interdictions, debarquer a terre, peche sous-marine etc... et qu'en cas d'interdictionde mouiller ce serait soit clairement indique sur la carte soit indique par un grand panneau a terre comme on le voit quelquefois.

Si tu peux me faire une image de la page du guide IMRAY, ca pourrait me servir.
merci a tous. Vraiment sympa l'esprit d'entraide sur ce fil....

En fait, ou peut-on trouver la description des contraintes et interdictions selon le classement de la zone ABCD etc...?

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POLYESTER
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réponse n°224121

Le procès verbal comme le relevé du point gps indiquent un mouillage à 50 m de la cote alors qu'il doit être à 500 m dans cette zone (B). Cette restriction ne s'applique pas aux embarcations de moins de 10 m ainsi qu'aux bateaux de travail des résidents des iles (bateaux de plongée).

Ceci exlique cela, il y a bien eu infraction, et il n'y a pas eu de "favoritisme" dans la verbalisation, ni d'injustice.

Les restrictions sont encore plus dures depuis l'année derniere, et ont inclut des interdictions de mouillages la nuit pour certains mouillages (en zone C).

Voir la totalité da la réglementation des iles ici:

www.marsala.it/in-provincia/isole/item/59054-favignana-diventa-unisola-per-ricchi-alle-egadi-questestate-si-pagher%C3%A0-per-lormeggio.html

Attention, la France a passé une convention avec l'Italie pour le recouvrement des "prunes", ce n'est pas une intervention d'huissier qui est risquée, mais un ATD (avis à tiers détenteur) des services fiscaux français avec la conséquence des frais bancaires y afférents.

Cela dit, je crois que cette convention est de 2009 et n'est pas rétroactive, donc elle ne s'applique peut être pas à cette "prune" (il faudrait vérifier)

Mais par contre, le risque est de se faire saisir le navire dans le cas de navigation dans les eaux italiennes, qui sont quand même un peu incontournables en Med .......

Enfin, faire confiance au Imray pour naviguer en Italie équivaut à rouler à 160 km/h sur l'autoroute les yeux fermés ! Il n'y a rien de plus incomplet que le Imray !

Pour naviguer en Italie il faut utiliser le "Pagine Azzuro". Il est très complet, décrit toutes les réglementations locales (formalités d'annonce pour entrer dans un port, régles de mouillage locale, ......), mais à racheter chaque année, les réglementations évoluant. On peut même le commander par internet.

L'inconvénient, c'est qu'il faut se mettre à l'italien ..... mais ce n'est pas bien dur.

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FIRST 35S5
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réponse n°224124
Magalyanne a écrit :
Merci pour ta reponse.

Pour etre honnete je n'avais aucun guide ni instructions nautique suffisamment recentes. Or ces zones protegees sont apparue justement vers ces annees.
Mais effectivement on pouvait concevoir un tas d'interdictions, debarquer a terre, peche sous-marine etc... et qu'en cas d'interdictionde mouiller ce serait soit clairement indique sur la carte soit indique par un grand panneau a terre comme on le voit quelquefois.

Si tu peux me faire une image de la page du guide IMRAY, ca pourrait me servir.
merci a tous. Vraiment sympa l'esprit d'entraide sur ce fil....

En fait, ou peut-on trouver la description des contraintes et interdictions selon le classement de la zone ABCD etc...?

 Désolé Magalyanne je n'ai pas les moyens informatique à bord pour la photocopie, par contre le lien donné par Rouletabille mérite une lecture approfondie.
Je te souhaite une issue favorable à cette affaire....
Serge

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224125

Je te remercie pour ces precisions. Il reste que le decret semble dater de 1991 or j'ai ete verbalise en 2008.
J'ai lu les commentaires indignes des plaisanciers italiens.
Effectivement ce decret interdir le mouillage sauf aux bateaux locaux (quelle que soit leur taille).
Le debat entre un particulier et un etat semble perdu d'avance.

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DÉRIVEUR LESTÉ ALU
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réponse n°224126
Ch4ser a écrit :
Magalyanne a écrit :
Merci pour ta reponse.

Pour etre honnete je n'avais aucun guide ni instructions nautique suffisamment recentes. Or ces zones protegees sont apparue justement vers ces annees.
Mais effectivement on pouvait concevoir un tas d'interdictions, debarquer a terre, peche sous-marine etc... et qu'en cas d'interdictionde mouiller ce serait soit clairement indique sur la carte soit indique par un grand panneau a terre comme on le voit quelquefois.

Si tu peux me faire une image de la page du guide IMRAY, ca pourrait me servir.
merci a tous. Vraiment sympa l'esprit d'entraide sur ce fil....

En fait, ou peut-on trouver la description des contraintes et interdictions selon le classement de la zone ABCD etc...?

 Désolé Magalyanne je n'ai pas les moyens informatique à bord pour la photocopie, par contre le lien donné par Rouletabille mérite une lecture approfondie.
Je te souhaite une issue favorable à cette affaire....
Serge

 Merci Serge.

Et oui, c'est une repnse limpide.

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FIRST 35S5
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réponse n°224127
Rouletabille a écrit :
Le procès verbal comme le relevé du point gps indiquent un mouillage à 50 m de la cote alors qu'il doit être à 500 m dans cette zone (B). Cette restriction ne s'applique pas aux embarcations de moins de 10 m ainsi qu'aux bateaux de travail des résidents des iles (bateaux de plongée).

Ceci exlique cela, il y a bien eu infraction, et il n'y a pas eu de "favoritisme" dans la verbalisation, ni d'injustice.

Les restrictions sont encore plus dures depuis l'année derniere, et ont inclut des interdictions de mouillages la nuit pour certains mouillages (en zone C).

Voir la totalité da la réglementation des iles ici:

www.marsala.it/in-provincia/isole/item/59054-favignana-diventa-unisola-per-ricchi-alle-egadi-questestate-si-pagher%C3%A0-per-lormeggio.html

Attention, la France a passé une convention avec l'Italie pour le recouvrement des "prunes", ce n'est pas une intervention d'huissier qui est risquée, mais un ATD (avis à tiers détenteur) des services fiscaux français avec la conséquence des frais bancaires y afférents.

Cela dit, je crois que cette convention est de 2009 et n'est pas rétroactive, donc elle ne s'applique peut être pas à cette "prune" (il faudrait vérifier)

Mais par contre, le risque est de se faire saisir le navire dans le cas de navigation dans les eaux italiennes, qui sont quand même un peu incontournables en Med .......

Enfin, faire confiance au Imray pour naviguer en Italie équivaut à rouler à 160 km/h sur l'autoroute les yeux fermés ! Il n'y a rien de plus incomplet que le Imray !

Pour naviguer en Italie il faut utiliser le "Pagine Azzuro". Il est très complet, décrit toutes les réglementations locales (formalités d'annonce pour entrer dans un port, régles de mouillage locale, ......), mais à racheter chaque année, les réglementations évoluant. On peut même le commander par internet.

L'inconvénient, c'est qu'il faut se mettre à l'italien ..... mais ce n'est pas bien dur.

 Oui Pagine azzuro est bien mais en "italien" et 35€ tout de meme....
Mon guide imray associé à mes cartes marines me donne satisfaction pour le moment, plus des infos locales récoltées à droite à gauche permettent d'etre vigilant.
Serge ah non Sergio en ce moment....

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POLYESTER
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réponse n°224153
Ch4ser a écrit :
 Oui Pagine azzuro est bien mais en "italien" et 35€ tout de meme....
Mon guide imray associé à mes cartes marines me donne satisfaction pour le moment, plus des infos locales récoltées à droite à gauche permettent d'etre vigilant.
Serge ah non Sergio en ce moment....

 Un guide Imray Italie coute pas loin de 70 euros ...... Clin

Un "Pagine Azzuro" évite des "prunes" allant de 200 à 1500 euros, voire plus (je l'ai déjà vu, et à partir de 1500 euros ça fait plus rigoler du tout !). En plus il contient plein d'informations supplémentaires très pratiques, qui ne sont pas dans le Imray (restaurants, lavenderia, professionnels du bateau, ....)

Avec un petit dictionnaire de poche à 10 euros qui permet en plus de discuter un peu avec les italiens, c'est un bon investissement.

Je suis un peu furieux après Imray vu le nombre de fois que j'ai faillit prendre une prune. Au bout de 3 ou 4 fois que cela a faillit arriver, j'ai fini par expliquer à un Gardia Costiera sympa (enfin, sympa, c'est vite dit, il était en train de "pruner" tous les bateaux autour de nous, mais pas nous, donc il a bien fallut que je l'appelle pour connaitre la raison de sa clémence !) que l'Italie c'est super, mais que ce n'est pas vivable de trembler à l'idée de se prendre une prune pour des réglementations que l'on ne connait pas. Donc il m'a conseillé d'acheter le Pagine Azzuro, expliquant en gros que si ce n'était pas marqué dans celui de l'année, bon ça ira.

Le Pagine Azzuro semble avoir un poids plus important que le Imray vis à vis des autorités italiennes, ce qui se comprend un peu.

Nicolas, grand amoureux de l'Italie et surtout de la Sicile, mais qui reconnait que les autorités maritimes italiennes, des fois, pfffffffff .... !

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FIRST 35S5
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réponse n°224160
Rouletabille a écrit :
Ch4ser a écrit :
 Oui Pagine azzuro est bien mais en "italien" et 35€ tout de meme....
Mon guide imray associé à mes cartes marines me donne satisfaction pour le moment, plus des infos locales récoltées à droite à gauche permettent d'etre vigilant.
Serge ah non Sergio en ce moment....

 Un guide Imray Italie coute pas loin de 70 euros ...... Clin Y'a rien dedans à part des commentaires qui te font croire qu'un gars est passé par là, quelques siècles auparavant, et s'est fortement alcoolisé pour écrire des trucs pareils (j'ai quelques exemples où l'on peut voir que Rod Heikell avait peut être un peu trop forcé sur la bière .....)

Un "Pagine Azzuro" évite des "prunes" allant de 200 à 1500 euros, voire plus (je l'ai déjà vu, et à partir de 1500 euros ça fait plus rigoler du tout !). En plus il contient plein d'informations supplémentaires très pratiques, qui ne sont pas dans le Imray (restaurants, lavenderia, professionnels du bateau, ....)

Avec un petit dictionnaire de poche à 10 euros qui permet en plus de discuter un peu avec les italiens, c'est un bon investissement.

Je suis un peu furieux après Imray vu le nombre de fois que j'ai faillit prendre une prune. Au bout de 3 ou 4 fois que cela a faillit arriver, j'ai fini par expliquer à un Gardia Costiera sympa (enfin, sympa, c'est vite dit, il était en train de "pruner" tous les bateaux autour de nous, mais pas nous, donc il a bien fallut que je l'appelle pour connaitre la raison de sa clémence !) que l'Italie c'est super, mais que ce n'est pas vivable de trembler à l'idée de se prendre une prune pour des réglementations que l'on ne connait pas. Donc il m'a conseillé d'acheter le Pagine Azzuro, expliquant en gros que si ce n'était pas marqué dans celui de l'année, bon ça ira.

Le Pagine Azzuro semble avoir un poids plus important que le Imray vis à vis des autorités italiennes, ce qui se comprend un peu.

Nicolas, grand amoureux de l'Italie et surtout de la Sicile, mais qui reconnait que les autorités maritimes italiennes, des fois, pfffffffff .... !

 merci pour ces précieux conseils, pour ce qui de l'imray je l'ai acheté d'occase moitie prix......

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HERMINE 36
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réponse n°224189

Merci Nicolas pour cet article et pour le bon plan des "pagine azuro".

Je m'aperçois que j'étais en infraction lorsqu'en 2010 j'avais mouillé juste à l'est du Scalo Maestro, le plus près possible du bord.

Mais comme j'étais arrivé tard et reparti au lever du jour je n'avais pas vu les pandores.

Le site de la Grande Croisière...