Bonjour et merci de votre aide... Je viens de trouver un bateau qui me conviendrait tout à fait... MAIS... Ce bateau a été acheté à un professionnel anglais par un professionnel français ce dernier n'a pas de papiers anglais, il a une facture, il n'a jamais demandé de francisation pour ce bateau, ni fait mettre les papiers à son nom. Ce professionnel français a revendu le bateau à un particulier à qui il a fait une facture. Ce particulier n'a jamais fait franciser le bateau, ni fait mettre les papiers à son nom. Ce particulier qui est l'actuel propriétaire ne souhaite pas (pour des raisons qui lui sont perso) apparaître sur les papiers et les faire mettre à son nom. Etant très réticente à signer un acte de vente dans ces conditions, ce dernier s'est rendu avec les papiers qu'il a en sa possession (factures - certificat de conformité) et vérification faite auprès des douanes ceux-ci font la réponse suivante : si le propriétaire ne souhaite pas apparaitre sur les papiers c'est son problème - si le navire a été volé de toute façon on ne fait pas de recherches - la tva impayée ? il n'y a pas de tva à acquitter puisque c'est un bateau anglais, donc C.E - quand aux affaire maritimes ils s'appuient sur les éléments que nous leur fournissons - vous aurez donc un carnet du bateau tout neuf avec vous en premier propriétaires... en bref, ils m'ont trouvée très soupçonneuse et ont l'air de dire qu'il n'y aura aucun problème... J'ai demandé son avis à un ami qui lui me dit que ceci est un peu léger et que ce bateau n'a pas de papiers d'origine... et que les affaires maritimes risquent de ne pas prendre toute cette histoire aussi à la légère. Il me conseille bien sûr de me rapprocher des affaires maritimes d'une part, mais pense que malgré tout pour ne pas rater ce bateau qui me correspond tout à fait, je pourrais peut-être signer un acte de vente - sous réserve de l'immatriculation et de la francisation du bateau et bien sûr que le chèque ne soit remis au propriétaire qu'à réception de tous les papiers en règle. D'autre part, comment savoir si un bateau est gagé ou non ? Voilà, pardon d'avoir été un peu longue, et merci de votre aide car j'avoue être dubitative et quelque peu perdue !