Mon bateau, un Amphitrite construit par Wauquiez en 1981, navigue hors UE depuis 2004 avec sa lettre de pavillon belge (je suis un "vrai" belge, pour répondre à une question qui a beaucoup court aux Antilles), et revient en Méditerranée cet été.

Pour éviter toute surprise, je m'interroge sur les papiers nécessaires pour une navigation dans les eaux "intracommunautaires".

Aux Antilles, au Vénézuela, en Amérique Centrale, les autorités ont toujours été satisfaites avec la lettre de pavillon (et les passeports de l'équipage). Eventuellement, le certificat d'assurance m'a été demandé, dans certaines marinas et pour le passage du Canal de Panama.

Dans le guide Imray pour la Grèce, il est dit que les autorités peuvent demander (apparement, c'est rare) une preuve que la TVA (ou la taxe d'importation ?) a été payée ? Il semble qu'en Italie cela arrive également. A Bruxelles, les services d'immatriculation et la douane disent, chacun de leur coté, que la lettre de pavillon suffit, qu'un bateau immatriculé est nécessairement en ordre (parce que la lettre de pavillon n'est attribuée qu'après vérification du dossier du bateau), et qu'aucun autre document ne sera (et ne peut être) demandé.

Comme le bateau est ancien, il n'a pas de certificat de conformité CE, mais j'ai une attestation du chantier (Wauquiez) certifiant que le bateau est bien sorti de chez eux en 1981 (ce qui l'exempte du certificat en question semble-t-il). La licence pour la VHF et le CRR sont à bord. J'ai aussi un certificat de révision en cours de validité pour la survie, mais je pense que personne ne peut me le demander (je crois que même dans les eaux belges, ce n'est pas nécessaire).

Retour d'expérience d'autres navigateurs dans les eaux de l'Union Européenne ? Quels sont les documents qu'il faut absolument avoir à bord ?