Achat d'un bateau Français à l'étranger

343 lectures / 1 contribution / 0 nouveau(x)
Hors ligne
Bouvet 52 (Monocoque)
Membre cotisant couple
Adhérent couple depuis 2014
Achat d'un bateau Français à l'étranger
sujet n°125570

Bonjour à tous

En avril 2018 j'ai acheté un bateau de 2004 sous pavillon Français à jour de sa taxe de francisation et jamais exporté. Le bateau était basé à Phuket, Thaïlande. Au moment de la vente il était à Langkawi en Malaisie. Sur l'acte de vente il a été stipulé que la livraison avait lieu à Langkawi.

Avant d'acheter ce bateau je me suis renseigné auprès des douanes de Plérin St Brieuc. Au vu de la copie de l'acte de francisation, l'employé m'a déclaré que tout était en règle, que je pouvais acheter le bateau et revenir par la mer sans taxe particulière, ormi la francisation annuelle.

Mon vendeur s'est renseigné aux douanes de Toulon où le bateau était immatriculé et il a obtenu la même réponse.

Nous avons signé la vente à Toulon et l'employé des douanes était toute prête a me faire mon acte de francisation immédiatement sans plus de formalité.

Hélas j'ai voulu que le bateau soit immatriculé à St Brieuc qui est mon lieu de résidence. L'acte de francisation a donc été envoyé au bureau de Plérin. Lorsque nous sommes allé le chercher dans ce bureau, l'employé qui m'avait dit que tout était en règle, m'a déclaré qu'à notre retour France il faudrait faire des formalités d'importation, le bateau étant considéré en exportation temporaire, et elle a noté cela sur l'acte de francisation qu'elle m'a délivré !

Nous avons aussitôt envoyé un courrier de protestation auprès de la direction générale des douanes où nous avons rendez vous en avril.

Je souhaiterai savoir si d'autre membre de stw ayant acheté un bateau Français à l'étranger ont eu des problème de Francisation, ou ont été obliger de faire une importation du bateau a leur retour en métropole ?

Merci d'avance de vos réponses

Cordialement

Marc

Le site de la Grande Croisière...