"TVA payée" = ???

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"TVA payée" = ???
sujet n°131607

Afin de clarifier les annonces de bateaux sous pavillon hors UE mentionnant "TVA payée", ci-dessous l'extrait d'un mail  des Douanes :

"Avant de pouvoir être francisé, un bateau sous pavillon hors UE doit être importé et donc dédouané à son arrivée en France. En quittant l'union européenne le bateau a perdu son caractère communautaire, il est donc considéré comme ayant une origine hors Union Européenne. Vous devrez donc payez la TVA à l'importation, même si elle a été acquittée par le passé par un précédent acquéreur du navire. Elle  est payable immédiatement."

On peut pas être plus clair...
 

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TVA payée
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ALOA 27 (Monocoque)
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réponse n°291820

Merci beaucoup pour cette clarification !

Philippe

Question subsidiaire : Est-ce qu'en revenant en Europe des USA ou  St Martin (par exemple), payer la TVA aux Açores serait plus intéressant que de la payer directement en France ?

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