TVA importation dans l'U.E.
publié le 02 Septembre 2010 19:28
Bonjour à tous.
J’envisage (peut être…) l’acquisition d’un bateau (Bavaria, donc conforme aux normes UE) battant actuellement pavillon des Iles Vierges Britanniques (BVI).
Je sais qu’il me faudra payer +/- outre le prix d’achat, les frais d’agence (broker), la taxe de radiation et avant la francisation, les frais de douane et … la TVA.
Ce dernier point est de loin le plus impactant puisqu’il représente en France 19,8%.
Mes questions :
- La TVA est-elle à acquitter sur le total du prix d’achat initial (valeur du bateau neuf + équipements) ou sur le prix auquel je vais l’acheter d’occasion ou sur une estimation des services ad hoc ?
- J’en suis resté au fait que le meilleur taux en Europe est celui des Açores (Horta) où il se montait l’année dernière sur présentation du bateau, à 14% (+ 400 euros de commission du transitaire). Est-ce encore valable aujourd’hui. Est-ce différent au Portugal ?
- J’ai aussi un vague souvenir que la TVA s’élevait dans les DOM TOM (Martinique – Guadeloupe ?) à quelque chose comme 8,8 %. Mais peut être ne s’agit-il pas de bateaux ou ceux-ci doivent-ils rester hors des eaux de l’UE « continentale » ou ???
Merci de me faire part de vos connaissances en la matière.
Sinon je suis également preneur de vos offres de vente d’un Bavaria 34 Cruiser.
Bon vent à tous.
J’envisage (peut être…) l’acquisition d’un bateau (Bavaria, donc conforme aux normes UE) battant actuellement pavillon des Iles Vierges Britanniques (BVI).
Je sais qu’il me faudra payer +/- outre le prix d’achat, les frais d’agence (broker), la taxe de radiation et avant la francisation, les frais de douane et … la TVA.
Ce dernier point est de loin le plus impactant puisqu’il représente en France 19,8%.
Mes questions :
- La TVA est-elle à acquitter sur le total du prix d’achat initial (valeur du bateau neuf + équipements) ou sur le prix auquel je vais l’acheter d’occasion ou sur une estimation des services ad hoc ?
- J’en suis resté au fait que le meilleur taux en Europe est celui des Açores (Horta) où il se montait l’année dernière sur présentation du bateau, à 14% (+ 400 euros de commission du transitaire). Est-ce encore valable aujourd’hui. Est-ce différent au Portugal ?
- J’ai aussi un vague souvenir que la TVA s’élevait dans les DOM TOM (Martinique – Guadeloupe ?) à quelque chose comme 8,8 %. Mais peut être ne s’agit-il pas de bateaux ou ceux-ci doivent-ils rester hors des eaux de l’UE « continentale » ou ???
Merci de me faire part de vos connaissances en la matière.
Sinon je suis également preneur de vos offres de vente d’un Bavaria 34 Cruiser.
Bon vent à tous.
Re Bonjour.
Alors, alors ?
Qui peut répondre (même partiellement) ???
Avec ma reconnaissance anticipée.
L'assiette de taxation pour la TVA est celle du prix d'achat du bateau d'occasion..... si celui ci parait acceptable aux douanes qui font l'entrée. En d'autres termes si vous arrivez avec une facture de 10000 € pour votre bateau, il est fort probable que les douanes aillent chercher plus loin, et évaluent eux même la valeur marchande. Mais en général ça passe sans problèmes.
Certains TVA en europe sont effectivement plus basses que d'autres: Malte je crois aussi a un taux plus bas.
Les antilles françaises ne font pas partie de l'europe sur le plan douanier.
Bonne chance
Normalement, on paie la TVA des l'entree dans un pays de l'UE, donc en venant des BVI les Açores sont plus logiques, la TVA y est un peu plus basse qu'au Portugal
amicalement
Blaise