Taxe non payée...
publié le 18 Septembre 2009 13:11
Dans les annonces internet des sites spécialisés (brokers)il est très souvent spécifié : TAXE NON PAYEE. Cela veut il dire que le bateau est utilisé en HT, donc à usage de location, ce qui n' est pas le même usage qu' un particulier sauf ceux qui vivent à bord. Il est donc nécessaire de demander quel a été l' usage du bateau et de le certifier.
Celà veut simplement dire que le bateau est sous un pavillon non européen. Et qu'il faudra payer la TVA si tu veux le franciser...
Pas du tout ca veut aussi dire que tout simplement le bateau n a pas paye la tva et est donc Hors taxe ..C est tout ...A vs de voir si vs voulez avoir un pavillon et un port d attache et payer les taxes ....J ai un pavillon francais mais mon bateau est Hors taxe .....
Catabb66 : ton bateau sous pavillon Français en HT cela est peut être possible à St Martin mais je doute que pour une francisation à St Malo ou Nice cela soit possible ?
OK pour St Martin, il est des exceptions bien Françaises, ceci dit je ne comprends pas bien qu' en Grèce par exemple la grande majorité des bateaux proposés sur les sites regroupant les brokers sont TAXE NON PAYEE. En dehors des bateaux de location qui sont en HT, les autres seraient donc immatriculés sous pavillons "très particuliers" comme les USA avec le DELAWARE qui est très à la mode dans le coin surtout pour les grosses unités (y compri en Turquie). Mis à part les cas comme St Martin, comment peut on naviguer en HT tout en ayant le pavillon de son propre pays ? Le leasing pourait en être la cause, cela aussi m' étonnerai. As tu une explication ? Merci.
Merci pour cette possiblité qui ne peut être valable à condition de vivre à l' étranger, ce qui limite un peu la majorité d' entre nous. Donc terrain miné si j' ai bien compris. Merci
"Ben non c est aussi valable pour ceux qui vivent sur leur bateau"........uniquement parce que vous avez immatriculé le bateau à Saint Martin et que vous aviez ce droit par rapport à la règlementation de cette île; si l'on veut l'immatriculer en France Métropolitaine il faut absolument prouver une résidence "fixe à l'étranger" (carte consulaire par exemple), et simplement dire que l'on habite sur son bateau à l'étranger ne vous donnera pas le droit au hors taxe pour l'immatriculation sous pavillon français, l'administration n'acceptant pas une adresse "nomade" pour ce dossier de francisation.
Donc HT et pavillon Français ne font pas bon ménage !