Coefficients de vétusté pour sinistre
publié le 08 Juin 2015 05:47
Bonjour
qui connaît coefficients de vétustés avec l assurance navimut pour mat,haubans ,matériel électronique ,voiles ,
ou existe t il des textes de lois.,une bible des assureurs ,ou le bon vouloir ou l humeur de l expert !!
exemple sur une grand voile de 2ans 40%. Génois de l année 15% est ce légal
qui connaît coefficients de vétustés avec l assurance navimut pour mat,haubans ,matériel électronique ,voiles ,
ou existe t il des textes de lois.,une bible des assureurs ,ou le bon vouloir ou l humeur de l expert !!
exemple sur une grand voile de 2ans 40%. Génois de l année 15% est ce légal

















Bjr , excellent question , moi j assure que en RC vu la vetusté rapide .
Bonjour
Je m'assure à la valeur réelle
L'assureur envoie son expert et fait une proposition généralement correcte
Si vous avez un bateau bien entretenu, c'est mieux que de discuter après sinistre
un abattement pour les voiles de 20 % est correct selon l'utilisation les 15 % proposés c'est bien
Bonjour Zebulon72, bonjour à toutes et à tous,
Valeur d'usage : (http://www.smabtp.fr/SGM/jcms/c_13489/fr/les-mots-de-l-assurance?id=c_13...)
Montant correspondant au coût de remplacement du bien (prix d’un bien neuf de nature, qualité et caractéristiques identiques) au jour du sinistre, duquel est déduit la vétusté.
De nombreux facteurs entrent en ligne de compte pour déterminer le coefficient de vétusté : la durée moyenne de vie du bien, de ses caractéristiques techniques, la mode et le progrès technique et l’état d’entretien du bien.
2.2.4.
La durée moyenne de vie de l'équipement : Prenons le cas des batteries classiques au plomb (http://www.victronenergy.fr/upload/documents/Book-FR-EnergieSansLimites.pdf )
Selon la construction et l’utilisation, la durée de vie de la batterie peut varier de quelques années à 10 ans et même plus.
Voici les raisons les plus importantes du vieillissement des batteries :
- Perte de masse
. Un «cyclage » intensif (= décharger et recharger la batterie) est la principale cause de perte de masse. L’effet de la transformation chimique répétitive de la masse active dans les plaques a tendance à diminuer la cohésion ; la matière active se détache alors des plaques et tombe au fond de la batterie.
- Corrosion de la grille de la plaque positive.
Cela arrive lors de la charge de la batterie, surtout à la fin du cycle de charge quand la tension de la batterie est élevée. C’est un processus lent, mais continu, durant la charge d’entretien de la batterie. La corrosion fait que la résistance interne augmente et aura pour résultat final la décomposition des plaques positives.
- Sulfatation
. Contrairement au deux processus de vieillissement mentionnés ci-dessus, la sulfatation peut être évitée. Quand une batterie se décharge, la masse active est transformée en de tous petits cristaux de sulfate de plomb aussi bien dans les plaques positives que dans les négatives. Si la batterie n’est pas rechargée rapidement, ces cristaux ont tendance à croître et à se durcir pour former une couche impénétrable qui ne peut être retransformée en matière active. Le résultat est une perte de capacité progressive, jusqu’à ce que la batterie soit devenue inutilisable.
Comme les constructeurs de batteries indiquent leur durée de vie sous la forme d'un nombre de cycles normalisés de décharge/recharge (cyclages) et comme le nombre de cyclages déjà réalisés sur la batterie est invérifiable, beaucoup d'experts estiment la durée de vie de la batterie au plomb à environs 5 ans.
L'état d'entretien de l'équipement avant le sinistre :
Très subjectif pour son appréciation et son incidence en + ou en - sur le taux de vétusté
Sauf mise en évidence d'une surestimation des taux de vétusté par une contre-expertise, par la signature de votre contrat d'assurance multirisques, vous autorisez l'expert mandaté par l'assureur a fixer les taux de vétusté.
Bien cordialement
Trouvé sur le net il y a quelques années, cette unique page.........
Bonjour à toutes et à tous,
L'application des coefficients de vétusté recommandée par le CESAM à ses experts pour les batteries au plomb ne peut que soulever des polémiques d'autant plus que l'application de la formule n'a guère de sens non plus, si j'ai bien compris le terme " Puis 10% par an de la valeur résiduelle", donc sauf erreur de ma part :
- la 4ème année : 10% de 10% = 0,01
- la 5ème année : 10% (0,1 - 0,01) = 0,009
Si la batterie est en service depuis 5 ans et qu'il s'agit d'une batterie de démarrage sinistrée de 12V / 110 Ah qui vaut environ 125 € en ligne, l'assuré serait indemnisé à hauteur de 125 € x 0,009 = 1,125 €.
Bien cordialement
bonjour; pas de vetustè sur les contrats pantaneus(notè en toutes lettres sur le contrat) valeur de remplacement! pas d'expertise demandè pour la valeur agrèè, mais l'envoi de photos et informations , l'assureur se reservant le droit de refuser ou d'accepter de vous couvrir! pantaneus est le premier assureur plaisançe en europe! soçietè allemande, siege pour la françe à monaco, et droit français! les tarif en valeur agrèè sont assez cher= environ 2500 euros pour une valeur de 200000 euros; pour un ecume de mer(valeur10000 euros)valeur agrèè: protection: juridique et responsabilitè civile= 650 euros
Bonjour , Pantaneus me demandait 6500 €/ an pour une valeur de 120 000 € du cata pour la zone Pacifique ......
Bonjour
Chez April-Marine je paie 3.700 € pour valeur agrée (tout risque) zone Europe et 4.600 € avec l'option charter hors RC Skipper
Pas de pb de conflit lors des sinistres dont un gros pour un filet de pêche qui avait détruit l'inverseur soit environ 15.000 €